Affaire des “Choristes” : la justice relaxe les annonceurs taxés de complicité de contrefaçon

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Pour la justice, la présence de bannières du film Les Choristes sur des sites de peer-to-peer n’était pas volontaire.

Des annonceurs, accusés de complicité de contrefaçon par l’équipe du film Les Choristes ont finalement été blanchis par la cour d’appel de Paris. La justice a estimé que les annonceurs ne pouvaient pas être accusés de contrefaçon.

Les producteurs et le réalisateur du long métrage accusaient les annonceurs (Neuf Télécom, AOL, Telecom Italia et Voyages-sncf.fr) d’avoir délibérément placé des bandeaux publicitaires sur de sites de peer-to-peer, des plates-formes d’échanges de fichiers, qui proposaient des versions pirates du film Les Choristes.

La cour d’appel de Paris a estimé qui’il n’était pas “établi que les prévenus aient sciemment fait publier leurs bannières publicitaires sur les sites litigieux“.

En effet, si AOL avait donné, comme le précise le site legalis.net, des consignes précises pour éviter l’affichage des bannières sur des sites de peer-to-peer, la régie de Neuf (groupe SFR) était libre de placer la publicité où bon lui semblait. D’où la décision de la justice. Les plaignants n’en ont pas été convaincus pour autant.

Cette nouvelle décision fait suite à une précédente qui donnait déjà tort à l’équipe des Choristes. En 2006, soit un an après la plainte, le tribunal correctionnel de Paris avaient déjà relaxé les annonceurs accusés des mêmes faits. Les producteurs et le réalisateur du long métrage devraient néanmoins se pourvoir en cassation.


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