Apple condamné en Chine pour infraction au droit d’auteur

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Apple devra verser à trois écrivains chinois l’équivalent de 90 000 euros pour avoir vendu plusieurs de leurs ouvrages via l’App Store, sans leur autorisation.

L’implantation d’Apple en Chine reste sujette à contrariétés.

Après un conflit de trois ans autour de la marque iPad, des dissensions avec un fabricant local sur le dossier iPhone 5 et des anicroches chez son principal sous-traitant Foxconn, la firme de Cupertino est mise au pilori pour infraction au copyright.

Le tribunal populaire intermédiaire de Pékin a rendu la semaine passée son verdict en ce sens, par la voix du juge Weng Fang.

“La marque à la Pomme” devra verser un dédommagement de 730 000 yuans (environ 90 000 euros) à trois écrivains dont elle a indirectement violé la propriété intellectuelle, comme le rapporte le China Daily.

Elle a en l’occurrence distribué leurs ouvrages sans autorisation, ni contrepartie financière. Non pas via la plate-forme iTunes, mais au travers d’applications téléchargeables sur l’App Store.

Malgré l’implication au premier chef de ces éditeurs tiers, c’est bien contre Apple que le Syndicat de Défense des écrivains chinois est monté au créneau, avec une première plainte déposée l’année passée.

Alertée quant à sa complicité au regard de la législation sur place, la multinationale américaine avait supprimé les applications en question.

Mais ces dernières ont réapparu quelques semaines plus tard, toujours avec les contenus frauduleux, dont plusieurs best-sellers du dénommé Mai Jia, personnalité en Chine.

Avocat du Syndicat de Défense des écrivains chinois, Wang Guohua se félicite de cette sanction financière, l’une des plus importantes dans un litige entre des auteurs et une société de vente en ligne.

Et d’ajouter : “A toutes les entreprises qui ne prendraient pas assez de mesures pour protéger la propriété intellectuelle des auteurs, c’est un rappel à l’ordre.

La condamnation est moindre pour Apple, qui avait, à titre comparatif, consenti à verser 60 millions de dollars au fabricant taïwanais Proview Technology pour récupérer l’exploitation exclusive de la marque iPad en Chine.

Le Directeur général Tim Cook maintient d’ailleurs le cap, réaffirmant que l’Empire du Milieu sera bientôt le premier marché d’Apple, devant les Etats-Unis.

Il est question d’y ouvrir, dans les prochains mois, 25 boutiques Apple Store et de nouer éventuellement un partenariat stratégique avec China Telecom, le plus important opérateur du pays, avec 700 millions de clients.

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Crédit photo : alexskopje- Shutterstock.com


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