Blockchain et crowdfunding : les deux font la paire pour Emmanuel Macron

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Emmanuel Macron a ouvert la voie à l’exploitation de la blockchain pour le financement participatif. On commence avec les bons de caisse.

Dans quelle mesure la blockchain peut-elle être mise à profit pour stimuler le soutien aux PME par le crowdfunding ?

Emmanuel Macron a abordé cette question dans le cadre des 3es Assises de la finance participative, organisées ce 29 mars 2016 à Bercy.

Pour mettre la technologie en situation, le ministère de l’Économie a planché sur plusieurs scénarios d’expérimentation, tout particulièrement dans le secteur financier.

Au vu des barrières réglementaires actuelles (obligation de passer par un dépositaire central pour les titres cotés ou encore de solliciter un teneur de compte conservateur pour des titres ayant fait l’objet d’une offre au public, selon Blockchain France), les vannes seront ouvertes progressivement.

Dans un premier temps, l’adossement à une blockchain sera possible pour les bons de caisse (une ordonnance dans ce sens « vient de partir au Conseil d’État »).

Généralement souscrits pour une durée d’un mois à cinq ans, ces titres représentatifs de dette constituent une forme d’émission obligataire simplifiée, ouverte aux SARL. Les intérêts, comme le nominal, sont en l’occurrence versés à l’échéance, au lieu d’être échelonnés dans le temps.

La loi Macron a posé les jalons d’une modification juridique de ces bons*, sous la forme de « minibons » intermédiés par les plates-formes agréées disposant du statut de Conseiller en investissement participatif (CPI).

Un groupe de travail est créé pour l’occasion, avec l’objectif de sécuriser l’émission de ces minibons sur des blockchains.

La mise en place d’un système de registre distribué facilitera l’audit des plates-formes, tout en contribuant à dématérialiser et à standardiser cet outil de financement. Si des initiatives concluantes émergent, le même type de cadre réglementaire pourrait être appliquée aux titres non cotés, qui dépendent pour l’heure de la juridiction européenne.

Pour Emmanuel Macron, il s’agit plus globalement d’adapter la loi à l’essor du crowdfunding : 1,3 million de Français concernés en 2015, pour près de 300 millions d’euros collectés et 67 plates-formes actives au dernier pointage.

Le ministre de l’Économie reconnaît que ce n’est pour l’heure qu’un « épiphénomène de l’épargne », mais que c’est « le rôle de l’État de permettre à cette révolution de se réaliser entièrement » dans une logique de « décentralisation des choix et des pouvoirs ».

Dans cet esprit, plusieurs plafonds sont relevés. Notamment le montant maximum qu’un prêteur peut investir dans le cadre d’une opération de prêt avec intérêts : on passe de 1 000 à 2 000 euros (et de 4 000 à 5 000 euros pour les prêts sans intérêts). Les intermédiaires en equity crowdfunding (financement par achat d’actions ou d’obligations) pourront quant à eux lever jusqu’à 2,5 millions d’euros sur 12 mois sans prospectus, contre 1 million d’euros auparavant.

* Pour plus de précisions sur les différents types de bons de caisse, on se référera au guide des Clés de la banque.
Et pour tout savoir sur la révolution blockchain.

(Crédit photo : GrandeDuc – Shutterstock.com)


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