Bouygues Telecom esquive en justice le retrait d’une antenne-relais

Mobilité

Le TGI de Lyon a rejeté la demande d’un collectif de parents d’élèves qui exige le démantèlement d’une antenne de Bouygues Telecom près d’une école.

Le tribunal de grande instance de Lyon a rejeté la demande de démontage d’une antenne-relais de Bouygues Telecom située près d’une école dans le cinquième arrondissement de la deuxième plus grande ville de France.

Un collectif d’une vingtaine de parents d’élèves baptise « Rassemblement pour des écoles sans pollution électromagnétique » (Respem) avait porté plainte contre l’opérateur mobile pour « trouble du voisinage ». Il demandait le retrait ou le déplacement de l’antenne en évoquant le « principe de précaution ».

Mais le TGI de Lyon n’a pas suivi les arguments du collectif , estimant que « les ondes émises par l’antenne-relais ne sont pas dangereuses ». Le tribunal a également estimé que « les conditions d’application du principe de précaution n’étaient pas remplies ».

L’antenne est installé depuis dix ans sur le site et  « depuis, il n’y a pas eu de dommages irréversibles sur la santé. »

L’avocat des parents d’élèves a annoncé son intention d’interjeter appel, évoquant un « far-west juridique ».

Pour le cas d’une autre antenne-relais située cette fois-ci à Tassin-la-Demi-Lune (toujours dans le Rhône), Bouygues Telecom a été condamné en appel à démonter une antenne-relais au nom du « principe de précaution ». Mais l’opérateur s’est pourvu en cassation.

Les présumés risques de santé liés à l’exposition aux ondes-électromagnétiques étaient au coeur des discussions de  la série de tables rondes « Grenelle des ondes » (Radiofréquences, santé et environnement) organisée par le gouvernement au printemps dernier.

Jeudi 10 septembre, une première réunion du Comité opérationnel (COMOP) chargé des expérimentations relatives à l’exposition aux ondes électromagnétiques s’est déroulée.

L’objectif est de mettre en place des expérimentations dans certaines villes volontaires pour abaisser le seuil d’exposition.

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