Brevets : Apple en négatif, Kodak développe son avantage

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Aux Etats-Unis, la Commission du Commerce International refuse de réviser la décision en faveur de Kodak face à Apple. La firme spécialisée dans l’imagerie repart à l’assaut…

La saga Kodak-Apple se poursuit à propos de présumées violations de brevets.

Aux Etats-Unis, Apple avait porté plainte devant la Commission du Commerce International (USITC, une instance fédérale pour régler les conflits commerciaux) contre Kodak.

La firme, qui a connu son heure de gloire avec l’appareil photos instantanées Polaroid dans les années 80, est accusée d’exploiter illégalement un volet “imagerie” de la propriété intellectuelle de “la marque à la pomme”.

Le 12 mai, l’ITC a débouté la firme de Steve Jobs.

Apple a contesté cette première décision. Mais l’ITC vient de rejeter la demande de révision émanant de la firme de Cupertino (avis disponible en fichier PDF) : Kodak ne viole aucun des brevets du fabricant de l’iPod.

Maintenant, la roue tourne. L’ITC va se concentrer sur la plainte initiale de Kodak, qui affirme que l’iPhone d’Apple porte atteinte à ses propres brevets.

Une procédure tri-partite en fait (un attaquant, deux défenseurs) : en janvier 2010, Kodak avait porté plainte contre Apple et RIM (producteur du smartphone BlackBerry) pour violation de ses brevets sur les images numériques, en particulier leur prévisualisation.

D’ici fin août, on devrait savoir si Apple et RIM devront payer les dédommagements importants, de l’ordre du milliard de dollars, réclamés par Kodak.

En cas de validation de la plainte, l’ITC dispose de prérogatives lui permettant d’interdire d’importation de l’iPhone et du BlackBerry sur le sol américain…

Rappelons qu’une trentaine de sociétés, dont LG, Motorola, Nokia ou Sony Ericsson, payent déjà une licence à Kodak qui possède des milliers de brevets dans sa spécialité : l’imagerie et la photographie.

Mais Apple et RIM ont toujours refusé au cours des deux dernières années de verser des royalties. Et Kodak a fini par perdre patience.


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