Brevets : Apple à nouveau confronté à un patent troll ?

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Apple est dans le collimateur de STEC IP, un présumé “patent troll” qui l’accuse de violation de propriété intellectuelle sur 7 brevets technologiques relatifs aux communications réseau et aux échanges de données entre terminaux.

Ce 22 mai, Apple a pris acte d’un recours déposé à son encontre auprès d’un tribunal de l’Etat américain du Delaware. Le plaignant, en l’occurrence un présumé “patent troll” dénommé STEC IP, invoque une violation de propriété intellectuelle sur 7 brevets.

Les technologies incriminées ont trait à l’échange de données sur le réseau et tout particulièrement à une méthode de synchronisation de fichiers et de préférences utilisateur.

Egalement dans le collimateur de STEC IP, un service de réplication et d’accès à distance. A cet égard, iCloud et iTunes, au même titre que la place de marché App Store, figurent au rang des produits constitutifs de l’infraction dénoncée.

Outre ces plates-formes logicielles, les smartphones et tablettes de la marque entrent indirectement en ligne de compte, quand bien même il ne pèse sur ces terminaux aucune interdiction éventuelle de commercialisation.

Fidèle à la réputation qu’il s’est forgée au gré de procès intentés à Amazon, Google ou encore Oracle, STEC IP cherche à obtenir compensation financière, soit des dommages et intérêts, comme l’explique The Next Web.

Se pencher sur de telles sociétés dites “patent trolls” relève souvent du jeu de piste, mais il semble qu’Apple soit bel et bien confronté à une société de ce calibre, dont l’office consiste typiquement à racheter à de petits acteurs les droits d’exploitation de licences pour les faire valoir auprès de ténors de l’industrie.

Apple est déjà tombé dans cet écueil à l’automne. Coutumier du fait, davantage auprès des fabricants de terminaux Android, Digitude Innovations s’en est pris à la firme de Cupertino, qui aurait maladroitement confié des brevets à l’une de ses sociétés écran, Cliff Island LLC.

Crédit image : © Roman Sigaev – Fotolia


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