Brevets : HTC ne parvient pas à coincer Apple

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L’ITC blanchit Apple, que le taïwanais HTC accusait d’infraction à la propriété intellectuelle sur cinq brevets relatifs au contrôle de la batterie ainsi qu’à la numérotation téléphonique.

En date du 17 février, l’ITC (International Trade Commission) a rendu un verdict en faveur d’Apple, que le taïwanais HTC accusait d’infraction à la propriété intellectuelle, en l’occurrence sur cinq brevets relatifs à la composition de numéros de téléphone ainsi qu’à la gestion des batteries implémentées dans les terminaux mobiles.

Les origines de cet énième litige entre les deux parties remontent à début 2010. Le marathon judiciaire qui a suivi s’inscrit dans le cadre d’un contentieux d’envergure qui oppose la firme de Cupertino à l’ensemble des constructeurs de smartphones Android.

Le recours originel oeuvre de HTC visait à faire interdire, à l’échelle des Etats-Unis, le commercialisation de l’iPhone. L’iPad dans une moindre mesure, figurait également dans le collimateur du plaignant, au même titre que certains modèles de l’iPod.

Des cinq brevets qui constituaient l’argumentaire de base, l’International Trade Commission n’en a examiné en tout et pour tout qu’un seul. Un ultime affront que l’incriminé a su esquiver, blanchi pour l’occasion, en conclut Reuters.

En décembre dernier, Apple avait déjà pris acte d’un jugement prononcé pour partie à son avantage. Reconnu coupable de violation de copyright d’une technologie qui régit le comportement des liens contextuels, HTC s’est vu imposer un ultimatum, en cours jusqu’au 19 avril 2012.

Ce délai écoulé, il lui sera formellement interdit de commercialiser et même d’importer nombre de ses smartphones sur le sol américain. La procédure pourrait aboutir au décret d’une jurisprudence fatale à l’écosystème Android dans son ensemble.


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