Brevets sur les smartphones : IPcom veut déstabiliser HTC en Allemagne

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Spécialiste des communications mobiles, IPCom traîne en justice HTC, accusé d’implémenter dans ses terminaux une technologie 3G dont il ne détiendrait pas les droits d’exploitation.

En position défavorable face à Apple dans la guerre des brevets menée aux Etats-Unis (voir encadré ci-dessous), HTC est également confronté à une procédure en Allemagne qui risque de nuire à ses activités commerciales.

IPCom, une société de Munich spécialisée dans la gestion de brevets dans les technologies sans fil (un patent troll à l’Allemagne, pourrait-on dire), a initié un recours à l’encontre du fabricant taïwanais de smartphones.

En cause, la violation présumée de brevets relatifs aux connexions 3G.

Echo à une injonction similaire déposée en juin dernier au Royaume-Uni, cette plainte intervient à l’heure où HTC annonce une brusque rupture de croissance, désormais miné à l’aube des fêtes de fin d’année par ces démarches dont le plaignant souhaite d’ailleurs accélérer le cours.

A cet effet, IPcom, fondé en 2007, met en avant la prédominance d’un portefeuille de 1000 brevets essentiellement issus de négociations avec le groupe allemand Bosch et dont la portée s’étend au continent européen dans son ensemble.

Ces titres de propriété intellectuelle ont trait aux liaisons mobiles basées sur les protocoles 2G – 3G et leurs dérivés.

En leur vertu, IPCom espère contraindre HTC à retirer tous ses terminaux qui embarquent ces technologies du marché allemand.

Au cours de l’été, un procès similaire intenté à Nokia s’était soldé sur une défaite pour le constructeur finlandais, qui avait dû s’acquitter de droits de licence et d’un préjudice salé.

Relativement épargné jusque lors par ces escarmouches répétées entre acteurs de la téléphonie mobile, HTC s’est attiré, coup sur coup, les foudres d’Apple (via sa nouvelle filiale S3 Graphics) et celles d’IPCom, dont les premières démarches en ce sens remontent toutefois à 2009.

 Guerre des brevets : HTC n’arrive pas à déstabiliser Apple
La semaine dernière, la Commission américaine du commerce international des Etats-Unis (USITC) a rejeté la plainte de S3 Graphics visant Apple pour violation de brevet relatif à une technique de compression d’image présente dans les ordinateurs et les téléphones de la “Marque à la pomme”. Le recours avait été initié en mai 2010. En juillet, HTC a procédé à l’acquisition de S3 Graphics, qui vient d’être bouclée (300 millions de dollars). Si le fabricant taïwanais de smartphones voulait utiliser le levier S3 Graphics pour faire pression sur Apple dans la bataille des brevets, c’est raté. Néanmoins, la partie n’est pas finie. Mi-août, HTC avait de nouveau lancé une procédure contre Apple et sa gamme de produits (Mac, iPhone, iPad, iPod) devant l’ITC et un tribunal de district dans l’Etat du Delaware pour violation de brevets relatifs au Wi-Fi et à des technologies de communication associées au processeur. C’est la troisième fois que HTC traîne Apple devant l’USITC.

Crédit image : © Ricktop – Fotolia.com


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