Circus vs Apple : Mac OS X coeur de Lion a la vie sauve

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Accusé en France de contrefaçon de la marque Lion, Apple prend acte d’une décision de justice en référé qui tourne plutôt en sa faveur. Mais il faudra attendre une procédure sur le fond pour avoir les idées claires.

Le 22 septembre, Apple comparaissait devant la justice française pour contrefaçon de la marque Lion.

Le studio francilien d’effets spéciaux Circus prétend l’avoir déposé en avril 2010.

Dans un jugement pris en référé en date du 6 octobre,l le tribunal de grande instance de Paris a mis la firme de Cupertino hors de cause, qui pourra poursuivre l’exploitation de cette appellation féline dans l’Hexagone.

Le fauve peut donc continuer à rugir sans craindre de voir son nom rayé des tablettes de l’informatique.

Pour autant, la partie n’était pas gagnée d’avance. Il faut attendre la procédure sur le fond.

L’affaire avait été éclaté dans le courant de l’été, une semaine après la sortie de Mac OS X Lion disponible au téléchargement payant ou sous la forme d’une clé USB.

L’entité dénommée Circus, qui s’avère être un studio d’effets visuels numériques basé à Montrouge (Hauts-de-Seine), avait alors lancé un recours à l’encontre d’Apple.

Cette plainte invoquait une déposition préalable de la marque Lion, en avril 2010, auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle, “bien avant qu’Apple ne revendique ce nom et ne communique son intention de l’utiliser pour désigner son système d’exploitation“, selon les dirigeants de cette société qui emploie une quinzaine de personnes.

Ces derniers s’estimaient ainsi en droit d’en conserver l’exploitation exclusive. D’autant plus que ses projets incluaient le lancement d’une série de logiciels sur le thème des animaux du cirque.

Mais la juge Marie-Claude Hervé n’a pas tranché en ce sens, rejetant la demande de Circus au bénéfice du doute.

Avec Apple, on peut parler “d’une atteinte vraisemblable mais sans aucune conséquence certaine pour la vie de l’entreprise“.

La firme américaine devra verser une amende de 1500 euros de dommages et intérêts.

Des frais de justice sont évalués à un montant similaire, quand Circus exigeait 200 000 euros.


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