Enquêtes et listes noires : haro sur les crypto-monnaies !

Régulations

Une liste noire pour l’AMF, des enquêtes « par dizaines » pour la SEC… Les régulateurs financiers resserrent l’étau sur les crypto-actifs et les opérations associées.

Les annonces relatives aux crypto-monnaies et aux opérations associées ne sont plus les bienvenues sur notre réseau social ; pas plus sur Instagram, ni sur l’ensemble des sites et applications affiliés à l’Audience Network.

Facebook le précise dans ses règles publicitaires, actualisées fin janvier avec l’ajout, dans la rubrique « Contenus interdits », d’une politique sur les produits et services financiers.

Prise au nom de « nombreuses fraudes » tantôt suspectées, tantôt avérées, cette décision a trouvé un écho chez Google, qui a officialisé, la semaine passée, des mesures dans le même sens.

Twitter s’apprêterait à s’engager sur la même voie, à en croire Sky News. L’interdiction viserait large, avec quelques exceptions pour des plates-formes d’échange de crypto-monnaies… ou de « crypto-actifs » au sens de l’AMF (Autorité des marchés financiers).

Du vin et du bitcoin

Cette dernière vient de mettre à jour sa liste noire de sites proposant d’investir dans des biens divers.

Ladite liste ne comprenait, à l’origine (juillet 2017), que des acteurs proposant des diamants d’investissement sans respecter la réglementation.

Élargie depuis lors aux terres rares ou encore au vin, elle comprend désormais les crypto-actifs, avec une première série de 15 sites qui « continuent à communiquer et/ou démarcher le public en France sans que leur offre ne [sic] soit enregistrée auprès de l’AMF ».

La procédure d’enregistrement est imposée par la législation sur le régime de l’intermédiation en biens divers, modifiée par la loi « Sapin II » du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.

L’AMF émet, en parallèle, quelques rappels : n’investissez que dans ce que vous comprenez, obtenez un socle minimal d’informations sur les sociétés ou intermédiaires qui vous proposent le produit et gardez à l’esprit qu’il n’existe pas de rendement élevé sans risque élevé.

Des tokens à déclarer ?

La SEC (Securities and Exchange Commission) a elle aussi pris position.

Le régulateur américain avait annoncé la couleur à l’été 2017 par le biais d’un rapport d’enquête : les « jetons » (tokens) que les investisseurs participant à des ICO reçoivent en échange de leur contribution sont assimilables à des titres ; si bien que les levées de fonds dans le cadre desquelles ils sont émis doivent généralement faire l’objet d’une déclaration aux autorités.

Il a depuis lors coupé court à plusieurs ICO, à commencer par celle de la société PlexCoin, qui promet de développer « la prochaine crypto-monnaie », sur base Ethereum avec une galaxie de services bancaires.

Plusieurs dizaines de ces opérations sont aujourd’hui scrutées*, selon la codirectrice de la cellule d’enquête de la SEC.

L’annonce, faite la semaine dernière, a eu l’effet d’une bombe sur le cours de l’ether (ETH), tombé à moins de 465 dollars ce dimanche, son plus bas niveau depuis plus de trois mois.

* Plusieurs sociétés ciblées ont confirmé l’enquête à leur encontre. Par exemple le e-commerçant Overstock, pour son projet tZERO visant à exploiter des registres décentralisés pour optimiser la mise en relation de l’offre et de la demande.


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