Google sera plus réactif en cas de non respect du droit d’auteur

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Des dispositions sont prises par Google pour renforcer la lutte anti-piratage et garantir la protection du droit d’auteur. Google (moteur) et Blogger (création de blogs) seront concernés en premier lieu.

Google s’engage sur quatre nouveaux points afin de renforcer la lutte contre les pratiques frauduleuses portant atteinte au droit d’auteur.

Ces changements qui seront mises en oeuvre au cours des prochains mois.

Primo, le groupe Internet s’engage à  “donner suite” en 24h00 aux demandes de retrait de contenus pour cause de violation de droits d’auteur.

Des outils pour faciliter le processus de dépôt des requêtes à destination des ayants-droit concernant les produits Google seront mis en place dans ce sens.

Le moteur Google et Blogger, le service “maison” de création blogs, seront concernés en priorité.

Pour contre-balancer les demandes de retrait, Google procèdera également à une amélioration des outils de “contre-notification”. Ils s’adresseront aux éditeurs qui estiment que leurs contenus ont été retirés sans réelle justification.

Autre précaution qui ne va pas manquer de susciter des débats pour les défenseurs de la libre expression sur Internet. Google veut empêcher “l’apparition de termes liés de près au piratage au sein de la saisie semi-automatique”.

Le groupe Internet se déclare conscient de la difficulté de l’exercice mais il compte limiter l’affichage des “termes les plus fréquemment utilisés pour accéder aux site frauduleux” par le biais de cette fonctionnalité censée faciliter les recherches en ligne.

Sur le front des outils “e-pub”, Google veut approfondir la lutte anti-piratage via AdSense (programme de liens sponsorisés pour le compte d’éditeurs tiers).

“Nous avons toujours interdit l’accès à notre programme Adsense pour les pages Web qui fournissent du contenu frauduleux”, justifie Google. “(…) Nous travaillerons avec les ayants-droit afin d’identifier les contrevenants et, lorsque ce sera légitime, les exclure du programme.”

Lutte contre les contenus pirates d’un côté et accroître l’accessibilité des contenus légaux de l’autre. Google s’engage à “expérimenter de nouveaux moyens” pour y parvenir au sein des résultats de recherches.

“Ces innovations s’appuient sur nos efforts constants (tels que Content ID) en vue d’offrir aux ayants-droit le choix et le contrôle de l’utilisation de leurs contenus”, déclare Kent Walker, Conseiller juridique de Google, dans une contribution blog en date du 2 décembre.

eWeek.co.uk rappelle que Google doit encore fournir des efforts pour prouver sa bonne volonté dans la lutte anti-piratage.

Le procès Viacom vs YouTube pour infraction à la législation copyright le rappelle. Même si Google a gagné la première manche, le groupe audiovisuel américain a fait appel devant la justice américaine (second US Circuit Court of Appeals).


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