Hadopi : la machine en cours de rodage

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Selon La Tribune, la Hadopi enverrait en moyenne 2000 e-mails d’avertissement par jour aux internautes présumés contrevenants. Le moteur est sous-exploité.

Dans quelle mesure la Hadopi a pris sa vitesse de croisière alors que l’envoi de messages d’avertissement destinés aux internautes présumés “pirates” a démarré officiellement début octobre ?

La Tribune a tenté de cerner le volume actuel : 2000 e-mails par jour “selon des sources concordantes”.

D’emblée, la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet prévoit une montée en charge.

D’abord que l’examen des dossiers apportés par les ayants droit traquant les internautes indélicats sur les réseaux P2P nécessite un examen au cas par cas par la Commission de protection des droits (CDP) au sein de la Hadopi préalablement à l’envoi de la “recommandation” officielle. Ensuite parce que le système d’information de l’institution sera renforcé progressivement.

Néanmoins, toujours selon La Tribune, c’est un niveau “nettement inférieur” à l’objectif fixé en 2009 par le gouvernement lors du vote de la loi Hadopi (10 000 e-mails par jour).

Alors que les ayants droit (producteurs de musique et de films) seraient techniquement en mesure de soumettre 50 000 requêtes par jour devant l’institution en charge de la lutte anti-piratage numérique.

La Hadopi n’a pas souhaité faire de commentaires sur le sujet. Néanmoins, elle pourrait faire un bilan d’étape “entre janvier et avril” avant la publication de son premier rapport annuel d’activité prévue mi-2011.

Dossier spécial : Hadopi : avis de tempête sur la loi anti-piratage


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