La RIAA étend ses poursuites à tous les réseaux d’échange P2P

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L’association américaine fédérant les majors vient de déposer 744 nouvelles plaintes contre des internautes présumés pirates. Depuis un an, cela fait plus de 4000 procédures engagées dans ce sens.

La Record Industry Association of America (RIAA) n’en démord pas. L’association de défense des intérêts de l’industrie du disque américain vient de lancer 744 nouvelles poursuites à l’encontre d’internautes soupçonnés d’avoir téléchargé illégalement de la musique en ligne. Les plaintes ont été déposées selon la procédure “John Doe” (l’équivalent de la plainte contre X) en se basant sur l’adresse IP (qui permet d’identifier l’ordinateur connecté au réseau mondial) et non sur l’identité des individus en question. La RIAA doit ensuite obtenir auprès du fournisseur d’accès, ou faire obtenir, les coordonnés des internautes jugés indélicats avec les droits d’auteur.

Il semble que l’association ne s’attache plus à repérer les seuls utilisateurs des services P2P connus comme Kazaa, Grokster ou Morpheus. Les internautes assidus de réseaux plus décentralisés tels que eDonkey, sa version open source (et non commerciale) eMule, voire BitTorrent sont désormais dans le collimateur de l’industrie du disque. “Nous adaptons et étendons nos efforts pour cibler les fichiers illégalement partagés sur de nouvelles plates-formes telles que eDonkey et d’autres”, a déclaré Cary Sherman, le président de la RIAA. De plus, il semble que le combat contre les éditeurs eux-mêmes soit désormais perdu. La semaine dernière, une cour d’appel fédérale de Californie a confirmé que les éditeurs de services P2P comme Morpheus et Grokster ne pouvaient être tenus pour responsable du comportement des internautes qui utilisent leurs logiciels (voir édition du 26 août 2004).

152 procès pour des milliers de dépôts de plaintes

Au total, ce sont 4 367 internautes américains qui se retrouvent dans la ligne de mire de la RIAA, depuis le début de l’offensive juridique amorcée en septembre 2003. La majorité de ces poursuites se négocient à l’amiable (avec un dédommagement de plusieurs milliers de dollars et la promesse de ne pas recommencer). L’association lobbyiste a cependant reconnu que 152 cas avaient refusé l’offre de règlement à l’amiable et que les affaires seraient portées devant les tribunaux. Les dates des premiers procès n’ont cependant pas été évoquées. Mais le traitement au cas par cas des affaires pourrait se révéler fastidieux pour la RIAA…


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