Les cabinets d’avocat s’ouvrent à l’open source

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L’adoption croissante des logiciels libres renforce la présence d’avocats spécialisés dans l’open source.

Les pratiques open source semblent se développer de plus en plus parmi les cabinets d’avocat. Aucune donnée précise sur ce phénomène n’est réellement disponible. Mais The Recorder, un journal d’informations dédié à la communauté judiciaire de San Francisco, révèle que plusieurs cabinets ont doublé leurs effectifs “open source” au cours des dernières années.

Le cabinet Townsend and Townsend and Crew a confié au journal que son groupe open source était passé de deux à six avocats au cours des deux dernières années. Cette croissance reflète l’adoption croissante des produits open source, a commenté Philip Albert, l’un des avocats du cabinet.

“Le phénomène s’amplifie réellement”, poursuit l’avocat. “Nous avons commencé avec des éditeurs de logiciels… et nous avons élargi notre champ d’action pour traiter aujourd’hui avec des fabricants de matériel médical et de gros équipementiers qui connaissent tous des problèmes avec leurs logiciels open source.”

Le cabinet DLA Piper a lui élargi son équipe open source qui compte désormais douze avocats, contre sept en 2005. Cette équipe est dirigée par Marc Radcliffe, un avocat très connu dans le milieu des hautes technologies qui a participé au développement de la licence CDLL (Common Distribution and Development Licence) de Sun Microsystems et fournit des conseils juridiques à l’Open Source Initiative (OSI), une organisation chargée de certifier les licences open source.

L’open source soulève certains problèmes juridiques pour les développeurs et les utilisateurs. Les sociétés qui publient du code sous une licence open source doivent s’assurer que les contributions de la communauté n’interfèrent avec aucun droit d’auteur ou brevet.

De leur côté, les utilisateurs doivent s’assurer que les logiciels open source sont utilisables avec du code propriétaire. Les juristes recommandent aux entreprises de définir des règles pour la gestion des projets open source en créant par exemple une liste des licences open source pré-approuvées.

Traduction de l’article Legal firms wake up to open source de Tom Sanders de Vnunet.com en date du 9 octobre 2007


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