Licences Unix : Novell lance une contre-attaque face à SCO

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La bataille pour la revendication des droits sur Unix commence à s’enliser.

L’interminable bataille autour des droits de propriété du noyau Unix vient de s’enrichir d’un nouvel épisode à travers une contre-attaque de Novell contre le groupe SCO. Novell accuse SCO de “diffamation du titre” en revendiquant la propriété des droits du système d’exploitation Unix ? une accusation identique à celle que SCO a déposée contre Novell lors de sa propre plainte en 2004.

Selon le site juridique Groklaw, Novell a déclaré à la justice que SCO l’avait contacté pour lui demander de collaborer à un “programme de licence Linux”. Novell a refusé d’y participer, qualifiant la proposition de “complot”.

C’est dans ce contexte que SCO à demandé à Novell de luis rendre les droits sur Unix. L’entreprise a effectué cette réclamation de façon répétée en demandant à Novell d’amender l’accord Novell-Santa Cruz afin de rendre à SCO les droits d’exploitation. Novell répond qu’il a toujours refusé de se plier à cette demande.

Novell joint également Microsoft et Sun Microsystems dans le conflit. Novell déclare qu’il a commencé un audit des activités de SCO en juillet 2003, comme l’autorisait le contrat, mais SCO a refusé de retourner les informations liées aux licences de Sun Microsystems et Microsoft ou de n’importe quelle autre licence dans le cadre du programme SCOsource.

Novell estime que SCO ne dispose d’aucun droit pour entrer dans les licences SVRX [qui définissent les droits exclusifs de Novell, ndt] avec Sun, Microsoft ou toute autre entreprise, et a constaté que les licens IP pour Linux que SCO proposait s’avèrent être des licences SVRX car elles prétendent accorder des droits relatifs à l’Unix System V et UnixWare [détenus par Novell, ndt].

SCO est en procès avec IBM et le revendeur d’automobiles Autozone. Une situation qui pourrait être remise en cause s’il s’avère que Novell est bien le détenteur des droits sur Unix.

(Article traduit de Vnunet.com)


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