Lutte anti-piratage : la Hadopi déballe la longue traîne des avertissements

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Après la première “recommandation pédagogique”, la Hadopi enclenche la phase 2 : avertissement par lettre recommandée. Avec un rythme hebdo de 10 000 avertissements envoyés, l’objectif initial est “atteint”.

“La deuxième recommandation arrive”, prévient la Hadopi. Lors d’un point presse, l’autorité administrative de lutte anti-piratage numérique a effectué un bilan d’étape sur la “réponse graduée”.

Elle a confirmé que les premiers envois d’avertissement ont bel et bien démarré en octobre.

Avec une cadence actuelle de 10 000 recommandations par semaine (2000 par jour ouvré), la Commission de la protection des droits (CPD) au sein de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet considère qu’elle a atteint son objectif initial.

A échéance fin 2010, un volume global 70 000 “recommandations” a été envoyé en trois mois d’activité opérationnelle de la Hadopi.

Et 100 000 demandes d’identification des adresses IP ont été transmises aux fournisseurs d’accès (qui disposent d’un délai de huit jours pour répondre).

“Nous allons poursuivre la montée en charge progressive en 2011”, a déclaré Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la CPD.

A la fin du premier semestre 2011, on devrait parvenir à un rythme de 10 000 recommandations par jour. “Fin 2011, il n’y aura plus de limites après la refonte du système d’information”, poursuit-elle.

En l’état actuel, chacun des cinq organismes représentant les ayants droit du monde de la musique et du cinéma*, qui traquent les “internautes pirates” sur les réseaux P2P en collectant les données nécessaires via le prestataire TMG, peuvent procéder à 250 000 saisines par jour auprès de la CPD.

C’est l’application de la loi en théorie. Mais, en raison d’un démarrage du dispositif de la riposte graduée qui nécessite certains ajustements techniques et méthodologiques, le duo CPD-Hadopi recense un volume de 70 000 saisines par jour.

Après le “coup d’envoi” de la première recommandation, on passe aux choses sérieuses, pourrait-on dire. Les internautes indélicats vont commencer à recevoir le deuxième avertissement, plus lourd de conséquence.

(lire la fin de l’article page 2)


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