MP3.com devra payer 25 000 dollars par CD

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Estimant que MP3.com violait intentionnellement les droits de Universal, le juge vient d’établir à 25 000 dollars le montant de la pénalité qu’il devra payer par CD hébergé sur son site. Il reste à déterminer le nombre d’albums, mais MP3.com, qui fera appel, risque d’y passer.

“Nous estimons que tout le monde devrait avoir le droit d’écouter la musique qu’il achète, même si c’est sur Internet”, déclare Michael Robertson, responsable de MP3.com, dans un communiqué. La réaction est très brève, en guise de conclusion Michael Robertson assure que MP3.com “n’est pas d’accord avec la décision de la Cour et prévoit d’amener l’affaire en cour d’appel.”

Le jugement est en effet clair : MP3.com aurait agi délibérément. Or, c’est justement sur ce point que tout devait se jouer (voir édition de la veille), en particulier le montant de l’amende par CD infligée à MP3.com, qui pouvait aller de 500 à 150 000 dollars. Le juge a tranché, ce sera 25 000 dollars soit environ 180 000 francs.

Désormais, toute la question repose sur le nombre de CD de Universal hébergés sur le site MP3.com. Selon l’éditeur, près de 10 000 de ses albums seraient concernés. MP3.com avance de son côté le nombre, évidemment plus faible, de 4700 CD. Lequel compte juste ? La justice tranchera. Mais la somme que MP3.com devra débourser se situera donc entre 850 millions et 1 milliard 800 millions de francs… Beaucoup plus que les 140 millions de francs déboursés par MP3.com pour s’arranger avec chacune des quatre autres Majors, Sony, Time Warner, BMG et EMI. Cette fois-ci, la note sera très salée, trop salée pour MP3.com, qui serait alors obligé de mettre la clé sous la porte.

Tout n’est pourtant pas encore joué. Déjà, le juge doit évaluer à partir du 13 novembre le nombre de CD concernés, puis MP3.com fera certainement appel de la décision ainsi qu’il l’a indiqué.


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