Diffusion illégale de musique : RadioBlog lourdement sanctionné

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RadioBlogClub, un service gratuit de streaming de musique, vient d’être rattrapé par la justice. Ses créateurs doivent verser un million d’euros aux ayant droit (SCPP et la SPPF).

Ce devait être l’une des réussites phares du Web 2.0 français. Lancé en 2003, RadioBlogClub proposait aux blogueurs d’installer un petit script sur leurs pages qui référençait ensuite les titres sur une plate-forme centrale pour créer une sorte de juke-box géant.

Mais hélas, le service de streaming de musique, édité par la société Mubility et fondée par Benoit Tersiguel et son père, a été coupé en 2008 sous la pression de l’industrie musicale.

Rebondissement : RadioBlogClub vient d’être lourdement sanctionné par la justice, à la suite d’une plainte déposée par des ayants droit.

Si Deezer (ex-BlogMusik) s’en est tiré en négociant des accords pour régularisation, les créateurs de RadioBlog n’avaient pas voulu se plier aux conditions imposées par la SACEM et les groupements représentant des producteurs de musique (SCPP et SPPF).

Bilan : le tribunal correctionnel de Paris a condamné les exploitants de RadioBlogClub à une amende de près d’un million d’euros. Montant censé correspondre aux revenus publicitaires de l’éditeur durant deux années (période 2006-2007).

Pas d’hébergement de fichiers

Étonnant : RadioBlog n’hébergeait pas les fichiers musicaux qui restaient stockés sur les serveurs des internautes qui les référençaient dans leur player.

La plate-forme était alors une sorte de moteur de recherche musical parmi quelques 300 000 titres. Mais le site se comportait comme un juke-box géant. Peu importe le moyen de stockage : RadioBlog était considéré comme un diffuseur de musique.

En 2007, la SACEM avait exigé la fermeture du site. Les exploitants se sont exécutés…temporairement. Le service avait ressurgi quelques jours plus tard sur des serveurs hébergés à l’étranger.

j’espère seulement que les dirigeants [de la SACEM, NDLR] vont nous aider à trouver le cadre légal qui nous permettra de verser à ‘qui de droit’ et ‘où il se trouve dans le monde’, la part des revenus publicitaires que nous mettons de côté pour les créateurs, éditeurs et producteurs d’une centaine de pays” , avait alors déclaré Benoit Tersiguel sur son blog.

Des arguments pleins de bonne volonté qui n’ont visiblement pas effleuré le tribunal correctionnel de Paris. Dans le jugement, il est indiqué que le site avait développé “une activité particulièrement lucrative” et qui “s’est poursuivie en dehors de tout cadre légal, au mépris des droits de la propriété intellectuelle.

Les deux créateurs du site se sont également vu infliger un an de prison avec sursis et 10 000 euros d’amende.

Vouloir innover dans le secteur de l’industrie musicale peut parfois coûter cher…


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