Piraterie audiovisuelle : 5 hommes lourdement sanctionnés

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Le tribunal correctionnel de Paris a infligé à cinq membres d’un réseau de piraterie audiovisuelle de lourdes sanctions financières assorties de peines de prison avec sursis.

Sous pression alors que son futur proche s’écrit toujours en pointillés, la Hadopi met le holà à  la lutte contre le téléchargement illégal, avec une deuxième condamnation pénale en quinze jours.

La première, prononcée le 12 septembre dernier par le tribunal de police de Belfort, était symbolique : 150 euros d’amende à l’adresse d’un internaute reconnu responsable de “négligence caractérisée”, pour avoir piraté quelques chansons de la pop star Rihanna.

Cette fois, la bataille prend une tout autre dimension. Il est question de piraterie audiovisuelle à grande échelle.

L’affaire, portée auprès du tribunal correctionnel de Paris à l’initiative de l’ALPA (Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle), porte en effet sur un réseau de diffusion illégale d’oeuvres soumises au droit d’auteur.

Cinq hommes impliqués dans les démarches ont écopé d’un total de 1,1 million d’euros d’amende. Une sanction assortie de peines de prison allant de 3 à 6 mois avec sursis.

Ils mettaient à disposition des internautes des films “en exclusivité”, avant même leur sortie officielle en DVD, car enregistrés directement dans les salles de cinéma ou copiés depuis des supports physiques commercialisés à l’étranger, généralement en langue anglaise.

Selon l’AFP, ces véritables artisans de la piraterie allaient même jusqu’à capturer la bande-son via la boucle auxiliaire pour sourds et malentendants.

De nombreux trackers pointent vers ces fichiers qu’autant d’annuaires ont indexé. Mais leur accès est payant. C’est tout un marché que la justice démantèle.

Sous la présidence de Nicolas Seydoux, l’ALPA a souligné que le montant des dommages et intérêts dus aux studios Disney, Universal Pictures et Warner Bros était “tout à fait justifié” en regard du préjudice subi.

Et l’intéressé de mentionner, en guise d’exemple, 1,7 million de téléchargements illégaux du film Transformers.


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