Press release

Bone Therapeutics bénéficie du régime fiscal belge favorable de déduction fiscale des revenus de brevets

0 0
Sponsorisé par Business Wire

GOSSELIES, Belgique–(BUSINESS WIRE)–Regulatory News: BONE THERAPEUTICS (Brussels:BOTHE) (Paris:BOTHE) (Euronext Bruxelles et Paris : BOTHE), société de thérapie cellulaire osseuse qui répond à d’importants besoins médicaux dans les domaines de la réparation et de la prévention des fractures, ainsi que dans le processus de fusion vertébrale, annonce aujourd’hui son éligibilité au régime belge de déduction fiscale des

GOSSELIES, Belgique–(BUSINESS WIRE)–Regulatory News:

BONE THERAPEUTICS (Brussels:BOTHE) (Paris:BOTHE) (Euronext
Bruxelles et Paris : BOTHE), société de thérapie cellulaire osseuse qui
répond à d’importants besoins médicaux dans les domaines de la
réparation et de la prévention des fractures, ainsi que dans le
processus de fusion vertébrale, annonce aujourd’hui son éligibilité au
régime belge de déduction fiscale des revenus de brevets (PID : Patent
Income Deduction).

Dans le cadre de ce régime favorable, 80% de l’ensemble des revenus liés
aux produits PREOB® et ALLOB®, ainsi que ceux liés
à deux autres produits à un stade de développement plus précoce, MXBTM
et JTATM, seront exemptés de l’impôt sur le revenu. PREOB®
et ALLOB® sont actuellement en phases II et III de
développement clinique dans différentes indications telles que
l’ostéoporose, les retards de consolidation osseuse, la fusion
vertébrale ou l’ostéonécrose. Cette exonération de 80 % se traduit par
un taux d’imposition net de 6,8 % avant prise en compte des pertes
reportées et des crédits d’impôt.

Le régime PID se traduit par une exonération d’impôt de 80 % des revenus
suivants :

  • les revenus de licence perçus dans le cadre de contrats de licence,
    sous forme de paiements initiaux, de paiements d’étape, de redevances
    ou d’autres paiements relatifs à l’octroi d’une licence sur les
    brevets éligibles ;
  • les redevances intégrées au prix de vente des produits protégés par
    les brevets concernés par le dispositif.

Après cette notification d’avis favorable liée à la loi sur le régime
PID, le Parlement belge a voté une nouvelle loi qui garantit à Bone
Therapeutics d’être éligible à ce régime au cours d’une période dite
« de droits acquis » qui durera jusqu’au 30 juin 2021. D’autres
législations sont en attente d’adoption et auront pour effet d’aligner
la législation belge sur les directives de l’OCDE en vigueur. Cette
nouvelle législation sera applicable aux revenus des brevets dont la
demande a été déposée après le 30 juin 2016.

Wim Goemaere, Directeur financier de Bone Therapeutics, a commenté la
décision en ces termes :
« Nous accueillons avec une grande
satisfaction cette décision qui permet à Bone Therapeutics de bénéficier
du régime très avantageux de déduction fiscale des revenus de brevets
jusqu’au 30 juin 2021. Le régime belge de déduction fiscale traduit
l’importance, accordée par le gouvernement, à la promotion et au soutien
des entreprises belges innovantes telles que Bone Therapeutics. Nous
sommes convaincus qu’un tel dispositif constitue un intérêt majeur pour
nos actionnaires en renforçant notre capacité à poursuivre nos
investissements dans la recherche et le développement de technologies et
de produits de rupture qui répondent aux besoins des patients à travers
le monde ».

A propos de Bone Therapeutics

Bone Therapeutics est une société de biotechnologie leader dans le
développement de produits de thérapie cellulaire destinés à la
réparation et à la prévention des fractures. Le traitement de référence
actuel dans ce domaine implique de la chirurgie lourde et une longue
période de réhabilitation. Pour surmonter ces contraintes fortes, Bone
Therapeutics développe une gamme de produits régénérateurs innovants à
base de cellules ostéoblastiques / de reconstitution du tissu osseux,
administrables sans chirurgie ouverte par voie percutanée ; une
proposition unique sur le marché.

PREOB®, produit cellulaire autologue de Bone
Therapeutics est actuellement en étude clinique pivot de Phase IIB/III
pour deux indications : l’ostéonécrose et les fractures au processus de
guérison totalement interrompu. ALLOB
®, son  » «
prêt à l’emploi » est en Phase II pour le traitement des fractures avec
retard de consolidation et la fusion lombaire dans les cas de maladies
dégénératives de la colonne vertébrale. La Société poursuit par ailleurs
des programmes de recherche préclinique et développe de nouveaux
produits candidats.

Fondée en 2006, Bone Therapeutics est basée à Gosselies (sud de
Bruxelles, Belgique). Les produits régénérateurs de Bone Therapeutics
sont fabriqués selon les normes BPF les plus élevées et sont protégés
par un important portefeuille de 11 familles de brevets. Plus
d’informations sont disponibles sur
www.bonetherapeutics.com.

Certaines déclarations, croyances ou opinions du communiqué de presse
sont des déclarations prospectives, et reflètent les attentes actuelles
et les projections futures relatives à des événements futurs de la
Société ou, le cas échéant, de ses administrateurs. De par leur nature,
les déclarations prospectives impliquent un certain nombre de risques,
d’incertitudes et de suppositions qui pourraient entraîner des résultats
ou événements effectifs substantiellement différents de ceux exprimés de
manière explicite ou implicite dans les déclarations prospectives. Ces
risques, incertitudes et suppositions peuvent affecter de manière
négative les résultats et effets financiers des plans et événements
décrits dans le communiqué. Une multitude de facteurs, notamment, sans
s’y limiter, des modifications intervenant en matière de demande, de
concurrence et de technologie, peuvent avoir pour conséquence que les
événements, performances ou résultats diffèrent de manière importante
des développements anticipés. Les déclarations prospectives contenues
dans ce communiqué de presse qui se basent sur des tendances ou des
activités passées ne constituent pas des garanties que ces tendances ou
activités se poursuivront à l’avenir. En conséquence, la Société rejette
expressément toute obligation ou engagement de publier des mises à jour
ou révisions des déclarations prospectives de ce communiqué de presse
suite à une modification des prévisions ou à une modification des
événements, des conditions, des suppositions ou des circonstances sur
lesquelles ces déclarations prospectives sont basées. Ni la Société ni
ses conseillers ou représentants, ni aucune de ses filiales, ni aucun
cadre ou employé de ces personnes ne garantit que les hypothèses
sous-jacentes à ces déclarations prospectives sont exemptes d’erreurs et
aucun de ceux-ci n’accepte la moindre responsabilité en ce qui concerne
l’exactitude future des déclarations prospectives contenues dans ce
communiqué de presse ou la survenance effective des événements prévus.
Il ne faut pas placer une confiance indue dans les déclarations
prospectives, qui ne concernent que la situation telle qu’elle se
présente à la date de ce communiqué de presse.

Bone Therapeutics S.A. • Rue Auguste Piccard, 37 • 6041 Gosselies •
Belgium (Europe) • Phone: +32 (0) 2 529 59 90 • Fax: +32 (0) 2 529 59 93
www.bonetherapeutics.com

Contacts

Pour plus d’informations
Bone Therapeutics SA
Enrico
Bastianelli, Chief Executive Officer
Wim Goemaere, Chief Financial
Officer
+32 (0)2 529 59 90
investorrelations@bonetherapeutics.com
ou
Pour
les médias belges et internationaux

Consilium Strategic
Communications

Jonathan Birt, Jessica Hodgson, Lindsey Neville
et Hendrik Thys, +44 (0) 20 370 5 701
bonetherapeutics@consilium-comms.com
ou
Pour
les médias et investisseurs français

NewCap Investor
Relations & Financial Communications

Pierre Laurent,
Louis-Victor Delouvrier et Nicolas Merigeau, + 33 (0)1 44 71 94 94
bone@newcap.eu