Press release

Jugement provisoire rendu dans le cadre du litige avec Powerchip et al. à Taïwan

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TOKYO–(BUSINESS WIRE)–Toshiba Corporation (TOKYO : 6502) a annoncé aujourd’hui avoir reçu le jugement provisoire devant le tribunal en propriété intellectuelle de Taïwan contre les sociétés de Taïwan Powerchip Technology Corporation, Powerflash Technology Corporation, Zentel Electronics Corporation et C.T.C. Co., Ltd. dans le cadre d’une violation des brevets de Toshiba à Taïwan en matière de mémoire flash NAND.

TOKYO–(BUSINESS WIRE)–Toshiba
Corporation
(TOKYO : 6502) a annoncé aujourd’hui avoir reçu le
jugement provisoire devant le tribunal en propriété intellectuelle de
Taïwan contre les sociétés de Taïwan Powerchip Technology Corporation,
Powerflash Technology Corporation, Zentel Electronics Corporation et
C.T.C. Co., Ltd. dans le cadre d’une violation des brevets de Toshiba à
Taïwan en matière de mémoire flash NAND.

Le jugement provisoire stipule que les brevets taïwanais n° 154717 et
I238412 de Toshiba ne seront pas invalidés et que les produits de
mémoire flash NAND fabriqués par Powerchip et vendus par Zentel
Electronics (pièces n° A5U1GA31ATS-BC, A5U2GA31BTS-BC et A5U4GA31ATS-BC)
enfreignent les brevets taïwanais de Toshiba.

Toshiba demande au tribunal une injonction contre la fabrication et la
vente de produits de mémoire flash NAND en infraction, ainsi qu’une
compensation de la part de Powerchip Technology, Powerflash Technology,
Zentel Electronics et C.T.C. au titre des dommages causés.

Les dommages sont actuellement en cours de détermination par le tribunal
en propriété intellectuelle de Taïwan. Le tribunal conclura le procès en
rendant son jugement final relatif à l’injonction et aux dommages et
intérêts au titre de l’infraction.

À propos de Toshiba

Toshiba Corporation, une entreprise classée Fortune Global 500, canalise
ses compétences de classe mondiale en produits et systèmes électroniques
et électriques de pointe dans cinq domaines d’activités stratégiques :
énergie et infrastructure, solutions à l’intention des collectivités,
systèmes et services de soins de santé, appareils et composants
électroniques, et produits et services « de confort ». Guidée par les
principes d’engagement élémentaire du groupe Toshiba, « Engagé pour les
autres, engagé pour l’avenir » (“Committed to People, Committed to the
Future”), Toshiba promeut des opérations mondiales et contribue à la
réalisation d’un monde dans lequel les générations futures vivront mieux.

Fondée à Tokyo en 1875, la société Toshiba se situe aujourd’hui au cœur
d’un réseau mondial de plus de 580 entreprises consolidées, employant
plus de 199 000 personnes à travers le monde, avec des ventes annuelles
dépassant les 6,6 billions JPY (55 milliards USD).

Pour en savoir plus sur Toshiba, consultez le site www.toshiba.co.jp/index.htm

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

Toshiba Corporation
Semiconductor & Storage Products Company
Megumi
Genchi / Kota Yamaji, +81-3-3457-3576
Groupe de promotion de la
communication IR
Division de planification des activités
semicon-NR-mailbox@ml.toshiba.co.jp