Press release

Segway annonce l’émission d’une ordonnance d’exclusion générale par l’ITC des États-Unis

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BEDFORD, New Hampshire–(BUSINESS WIRE)–Segway Inc. (« Segway ») a annoncé aujourd’hui l’émission d’une ordonnance d’exclusion générale (General Exclusion Order ou « GEO ») le 10 mars 2016 par la Commission du commerce international des États-Unis (International Trade Commission ou « ITC ») dans le cadre de l’enquête no. 337-TA-935, se rapportant à certains transporteurs personnels, composants et manuels portant atteinte à certains

BEDFORD, New Hampshire–(BUSINESS WIRE)–Segway Inc. (« Segway ») a annoncé aujourd’hui l’émission d’une
ordonnance d’exclusion générale (General Exclusion Order ou « GEO ») le
10 mars 2016 par la Commission du commerce international des États-Unis
(International Trade Commission ou « ITC ») dans le cadre de l’enquête
no. 337-TA-935, se rapportant à certains transporteurs personnels,
composants et manuels portant atteinte à certains droits de brevet de
Segway. La GEO interdit l’entrée aux États-Unis de transporteurs
personnels qui portent atteinte à certaines revendications spécifiques
de Segway en vertu du brevet américain no. 8,830,048, pour la durée de
ce brevet, quelle que soit la source des produits.

L’ITC a également rendu une ordonnance d’exclusion limitée interdisant
l’entrée non autorisée de transporteurs personnels contrevenants, ainsi
que leurs composants et manuels connexes, qui sont couverts par
certaines revendications de Segway en vertu des brevets américains
no. 6,789,640 et 7,275,607, des brevets de design américains
no. D551,722 et D551,592 et de l’enregistrement de droits d’auteur
américain no. TX-7-800-563, tous fabriqués à l’étranger par ou au nom
de, ou importées par ou au nom de, certains répondants nommés dans
l’enquête et leurs affiliés. Enfin, l’ITC a rendu une ordonnance de
cesser et de s’abstenir contre un défendeur américain contrevenant, afin
d’interdire la vente de transporteurs personnels contrevenants, ainsi
que leurs composants et manuels connexes, déjà importés aux États-Unis.

L’ITC émet une GEO dans les situations où elle détermine qu’une GEO est
nécessaire pour empêcher le contournement d’une ordonnance d’exclusion
limitée aux produits de personnes nommées et/ou parce qu’il existe un
profil de comportement délictueux et qu’il est difficile d’identifier la
source des produits contrevenants.

Segway a déposé la plainte qui a conduit à l’objet de l’enquête le
9 Septembre 2014, contre de nombreux répondants, y compris des
fabricants, importateurs et distributeurs de transporteurs personnels,
ainsi que leurs composants et manuels connexes, faisant état d’une
violation de ses droits de propriété intellectuelle, et a demandé à
l’ITC d’ouvrir une enquête. L’émission de la GEO marque un dénouement
heureux de l’enquête en faveur de Segway.

Segway possède plus de 400 brevets et licences de brevet pour des
technologies de base dans le domaine des transporteurs personnels,
accumulés pendant plus de 16 années d’innovation et de R&D. Segway
respecte la propriété intellectuelle d’autrui et attend des autres
entités qu’elles en fassent de même. Segway reste déterminée à
poursuivre en justice ceux qui ne respectent pas ses droits de propriété
intellectuelle.

À propos de Segway Inc.

Basée à Bedford, dans le New Hampshire aux États-Unis, Segway Inc. est
le leader mondial du transport électrique de proximité. Son réseau
international comprend aujourd’hui plus de 250 distributeurs,
concessionnaires et points de ventes répartis dans 80 pays. Pour de plus
amples renseignements, veuillez consulter www.segway.com.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

Segway Inc.
Faye Liu, +86 18600218915
Adjointe du directeur de
l’exploitation
faye.liu@segway.com