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Sovos Compliance : un nouveau rapport révèle que les institutions financières sont moins préparées pour les rapports d’échange automatique d’information que ce que beaucoup pensaient

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Sponsorisé par Business Wire

Une nouvelle étude du Groupe Aberdeen et de Sovos Compliance montre une confiance, mais aussi des lacunes et une augmentation des craintes des conséquences à mesure que les réglementations FATCA, CRS et CDOT gagnent en ampleur. WILMINGTON, Massachusetts–(BUSINESS WIRE)–Un nouveau rapport montre que, alors que la plupart des institutions financières s’estiment préparées aux exigences actuelles

Une nouvelle étude du Groupe Aberdeen et de Sovos Compliance montre
une confiance, mais aussi des lacunes et une augmentation des craintes
des conséquences à mesure que les réglementations FATCA, CRS et CDOT
gagnent en ampleur.

WILMINGTON, Massachusetts–(BUSINESS WIRE)–Un nouveau rapport montre que, alors que la plupart des institutions
financières s’estiment préparées aux exigences actuelles liées à
l’échange automatique d’informations (connu couramment sous le nom
d’AEOI), un écart important existe au niveau de l’état de préparation,
de nombreuses institutions rapportant des taux élevés de déclarations
erronées et des craintes d’impacts importants sur l’activité, incluant
des coûts excessifs, une atteinte à la réputation et la perte de clients.

L’étude, effectuée par le Groupe Aberdeen et commandée par Sovos
Compliance, un leader mondial des taxes entre entreprises et
gouvernement, de la conformité et des logiciels de reporting, est basée
sur les réponses de dirigeants dans 100 institutions financières de
premier plan, qui sont soumises aux règles d’échange automatique
d’information (ou AEOI, Automatic Exchange Of Information) développées
par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
pour combattre l’évasion fiscale.

De neuf pays aujourd’hui, les obligations de déclaration pour l’AEOI
devraient s’étendre à plus de 90 pays d’ici fin 2018 avec la norme
commune de présentation de rapports nouvellement créée ; 64 pour cent
des institutions financières considèrent qu’elles ont un bon niveau de
préparation, selon le rapport. Cependant, moins de la moitié des
déclarations FATCA à ce jour sont correctes et complètes, indiquant que
de nombreuses institutions financières peuvent se sentir davantage
préparées qu’elles ne le sont réellement.

« Cette étude montre que les institutions financières sont nettement
moins préparées pour la conformité FATCA, CRS et CDOT qu’elles ne le
pensent et courent le risque d’un fort impact sur leurs marges
bénéficiaires du fait des amendes et des coûts liés à la prise en charge
de la conformité », a déclaré Nick Castellina, vice-président et
directeur du groupe de recherche pour la planification et l’exécution
des affaires dans le Groupe Aberdeen.

« Heureusement, nous avons découvert que les institutions ayant mis en
place des solutions d’échange automatique d’information sont bien plus
préparées pour gérer la conformité. En fait, celles qui affichent les
meilleurs performances ont actuellement 38 pour cent de plus de
probabilité d’avoir une solution AEOI centralisée. Les institutions
disposant de ces solutions sont davantage susceptibles d’être en mesure
d’automatiser le nettoyage, la consolidation et le rapprochement des
données essentielles aux déclarations, garantissant ainsi efficacité,
précision et conformité. »

Ces deux dernières années, les institutions financières ayant le mieux
réussi ont constaté une augmentation des coûts 75 pour cent inférieure à
leurs pairs. Le Groupe Aberdeen a défini les leaders comme les 35 pour
cent les meilleurs parmi les répondants à l’enquête en fonction de
statistiques clés des deux dernières années, dont : le temps nécessaire
au maintien de la conformité, le pourcentage de déclarations correctes,
le pourcentage de produit brut retenu pour pénalités et le pourcentage
d’audits ayant conduit à des pénalités.

Les pénalités, actuellement limitées à FATCA, peuvent être conséquentes.
En moyenne, ces deux dernières années, les répondants ont eu 6 % de leur
produit brut retenu pour cause de non conformité, conduisant à des
atteintes à la réputation et à la perte de clients, une tendance qui
devrait s’accroître à mesure que d’autres pays mettent en œuvre les
obligations de déclaration au cours des deux prochaines années.

Les coûts opérationnels, toutefois, sont tout aussi troublants, d’après
le rapport, avec des coûts augmentant jusqu’à 20 %. Par conséquent,
environ la moitié des répondants à l’enquête envisagent de mettre en
œuvre une solution AEOI centralisée, conçue pour connecter les données
de multiples systèmes et utiliser des dispositions réglementaires à jour
pour faciliter toutes les déclarations et transmissions depuis une
solution unique.

« La nature du problème avec l’AEOI est son évolution dynamique », a
déclaré Andy Hovancik, PDG de Sovos Compliance. « Il n’est plus question
de simplement automatiser la production de rapports. Les institutions
financières doivent gérer des données provenant de multiples systèmes
répartis dans des dizaines de régions à travers le monde et, par
conséquent, nous voyons des institutions financières commencer à passer
de solutions ponctuelles à des solutions technologiques centralisées
capables de suivre ces réglementations. »

M. Castellina est d’accord, mais il suggère que les progrès risquent de
ne pas être assez rapides. Les leaders doivent arrêter de « jouer avec
le feu », a-t-il précisé, suggérant que si 50 pour cent des institutions
financières passent à la centralisation, ce n’est pas suffisant.

« Ces solutions sont mises à jour en continu pour refléter les besoins
de conformité actuels », a ajouté M. Castellina. « Les institutions
ayant mis en œuvre ces solutions continueront d’être préparées pour les
initiatives de conformité à mesure de leur évolution. »

Cliquez ici
pour télécharger le rapport « Arrêtez de jouer avec le feu » et d’autres
documents d’appui. Rejoignez la conversation en utilisant #AEOIReport16.

FIN

Date : 16 août 2016

Note à l’attention des rédacteurs

Les journalistes peuvent consulter le rapport en cliquant ici

À propos de Sovos

Sovos Compliance est un leader mondial des taxes entre entreprises et
gouvernement, de la conformité et des logiciels de reporting, permettant
aux entreprises de croître à l’échelle mondiale en réduisant les risques
et les coûts associés à la conformité dans des milliers de juridictions
fiscales à travers le monde.

Avec un bilan de réussite de 35 ans dans la conformité et la plus vaste
bibliothèque de règles fiscales et de taux d’imposition au monde, Sovos
aide les professionnels de la finance, de la fiscalité et des RH dans 4
500 entreprises, dont la moitié de celles figurant au palmarès Fortune
500, à conserver une longueur d’avance vis-à-vis des réglementations
gouvernementales complexes et en évolution rapide.

La plateforme de conformité de la société s’intègre à un large éventail
d’applications commerciales, fournissant le contrôle et la visibilité
requis pour gérer les activités mondiales de conformité fiscale.

Basée à Boston, Sovos possède des bureaux en Amérique du Nord, en
Amérique latine et en Europe.

Pour plus d’informations, visitez www.sovos.com.

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être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

Pour Sovos
Simon Quarendon, Keene Communications
E-mail : simon@keenecomms.com
Tél.
: (B) 00 44 (0) 207 839 2140 (M) 00 44 (0)7850 618418.