Sale temps pour le MP3

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Considérés par la justice comme les complices indirects du piratage de titres musicaux au format MP3, les sites MP3.com et Napster ont perdu une bataille juridique face aux maisons de disques.

L’heure est grave pour les inconditionnels du MP3. Les deux sociétés Napster et MP3.com viennent de connaître un revers important avec deux décisions de justice largement défavorables, sans compter l’attaque collatérale et victorieuse du groupe Metallica.

La première décision juridique importante concerne le logiciel Napster, qui met en relation les internautes et démultiplie les chances de dénicher grâce à Internet un titre au format MP3. Aucun morceau n’est stocké sur les serveurs de Napster. Le logiciel se contente d’indiquer, après une recherche rapide, si l’ordinateur de tel ou tel internaute est prêt pour jouer temporairement le rôle de serveur et fournir le morceau souhaité.

Poursuivie en justice depuis le 7 décembre 1999 par l’organisme RIAA (Recording Industry Associations of America), qui fédère les maisons de disques outre-Atlantique, la société Napster vient de voir sa ligne de défense sérieusement ébranlée. Clamant que son logiciel ne jouait qu’un rôle technique intermédiaire, un peu comme celui d’un tuyau, Napster n’a pas été suivi. La juge, Marilyn Hall Patel en charge de l’affaire, a annoncé le jeudi 5 mai qu’elle rejetait ce type d’argument, considérant qu’il existait une véritable valeur ajoutée dès que l’on reliait ainsi les internautes. Et au terme du procès, dont on attend les dernières conclusions, l’addition pourrait être salée. Selon l’agence Reuters, les industriels du disque réclament contre Napster une amende allant de 500 dollars à 100 000 dollars par titre copié sans autorisation.

Une voie plus rapide, mais plus radicale, a été trouvée pour calmer le courroux du groupe de heavy-metal Metallica. Après avoir menacé de porter plainte contre le pillage de leurs titres, les musiciens ont dépêché leurs avocats chez Napster le 3 mai dernier pour déposer une liste recensant 317 377 noms d’internautes. Tous sont accusés d’avoir copié un ou plusieurs de leurs titres grâce au logiciel. Et plutôt que d’entamer un nouveau conflit, Napster a décidé de bloquer l’accès à son service à tous les internautes désignés du doigt. Napster assure même que cette décision correspond à son souhait de respecter les droits d’auteurs. Qui parle d’hypocrisie ?

La seconde déroute concerne le site MP3.com, qui s’était fait remarquer en début d’année en lançant pour sa rubrique MyMP3.com un service controversé baptisé Beam-It. Disponible gratuitement, il permet d’écouter à l’aide de n’importe quelle connexion Internet à haut débit des titres référencés en ayant introduit une première fois le CD original dans le lecteur de son ordinateur (voir édition du 13 janvier 2000). Dans les semaines qui suivirent, plusieurs maisons de disques américaines réunies au sein de la RIAA ont déposé une plainte en justice pour obtenir l’arrêt de ce service, à l’exemple de la compagnie Harry Fox (voir édition du 22 mars 2000).

Or la situation s’engage très mal pour MP3.com. Le juge new-yorkais Jed Rakoff, chargé de l’affaire, a conclu le 28 avril dernier que le site ne respectait pas les droits des auteurs. Pour que son service fonctionne, la société MP3.com a en effet copié – sans prévenir – plus de 40 000 albums CD sur ses serveurs. Ce n’est pas la lecture finale sur l’ordinateur, mais l’enregistrement sur les serveurs qui sert de levier aux plaignants. Le juge devrait donner son verdict final à la mi-mai, peut-on lire sur le site de la RIAA. Il semble que MP3.com serait passible d’une amende de plusieurs dizaines de millions de dollars. Toutefois, la société ne manque pas de souligner que des solutions légales et moins belliqueuses existent pour le MP3. Un accord à l’amiable avec la société BMI, qui gère les droits des artistes aux Etats-Unis, a été signé la semaine dernière pour autoriser la diffusion d’un certain nombre de titres. Entre piratage et diffusion légale, les services liés aux MP3 devront se courber encore un peu pour coller aux exigences des maisons de disques…

Pour en savoir plus :

* Napster

* MP3.com

* L’association RIAA


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