SFR obligé à son tour de démonter une antenne-relais
Après Bouygues Telecom, la justice exige que SFR retire une antenne-relais dans le Vaucluse. Le « mini-Grenelle » des antennes mobiles tombe bien.
C’était une première en France : début février, la cour d’appel de Versailles avait confirmé la condamnation de Bouygues Telecom obligé de démonter une antenne-relais implantée depuis 2005 à proximité de maisons situées à Tassin La Demi Lune(Rhône).
Au tour de SFR d’être rattrapé au collet. Mardi 3 mars, le tribunal de grande instance de Carpentras (Vaucluse) ordonne à l’opérateur mobile de procéder au retrait d’une de ses antennes-relais installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape, en raison de sa « nuisance esthétique » et de « l’incertitude de son impact sanitaire ».
La plainte avait initialement été déposée par des exploitants agricoles, dont la maison est située à 135 mètres de l’antenne-relais incriminée. SFR a indiqué à l’AFP qu’il ferait appel de cette décision.
La justice adopte le principe de précaution
Même si aucun consensus n’a été dégagé par les scientifiques concernant les impacts négatifs sur la santé qu’induirait l’exposition aux ondes émises par les antennes-relais, la justice française a cette fois encore joué la carte de la prudence.
Le tribunal de Carpentras a noté qu’il « existe un questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d’installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable ».
Lors de la condamnation au démontage de l’antenne-relais installée par Bouygues Telecom, l’Association française de opérateurs mobiles (Afom) avait demandé aux pouvoirs publics de « s’exprimer clairement et fortement sur le sujet des antennes-relais et de la santé, sachant qu’ils pourraient se trouver confrontés à l’impossibilité de remplir leurs obligations de déploiement des réseaux mobiles fixées par l’Etat ».
Un Grenelle des antennes-relais de téléphonie mobile est en préparation
A ce propos, Nathalie Kosciusko-Morizet, la secrétaire d’Etat en charge de l’Economie numérique, a décidé d’organiser le 19 mars prochain un mini-Grenelle des antennes-relais de téléphonie mobile, qui réunira l’ensemble des interlocuteurs concernés, c’est-à-dire les « opérateurs de téléphonie, radiodiffuseurs, associations d’élus et de consommateurs, et scientifiques ».
Ces acteurs discuteront de la potentielle dangerosité des ondes électro-magnétiques pour la santé. Ce mini-sommet permettra également de « mettre clairement sur la table tous les enjeux » et de « rapprocher les opérateurs et les élus locaux qui se trouvent face aux inquiétudes des habitants vis-à-vis des antennes-relais ».