Signal Spam opérationnel à la rentrée

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La France se dote d’un outil national de lutte contre le spam. L’aboutissement de travaux de concertation démarrés en 2002.

Il était temps. Le service Signal Spam devrait voir le jour en septembre prochain… avec près de six mois de retard. Signal Spam est un outil qui “doit faciliter l’identification des messages, comme de leurs émetteurs, afin de permettre l’engagement de poursuites et d’optimiser les moyens d’actions des opérateurs.”, comme l’a rappelé le 13 juin le ministère de l’Intérieur en réponse à une question du député UMP (Lozère) Francis Saint-Léger qui s’interrogeait sur les moyens que le gouvernement met en place contre les courriers électroniques indésirables envoyés en masse.

Signal Spam s’affichera comme un outil national de lutte contre le spam. Concrètement, le projet permettra aux victimes de ces nuisances de signaler les courriers indésirables. Ces signalement permettront aux opérateurs de mieux identifier l’origine et la typologie des envois indésirables pour mieux les filtrer. Signal Spam tendra également à exploiter les informations recueillies afin de lancer des poursuites à l’encontre des spammeurs, y compris à l’échelle internationale. Enfin, l’outil visera à mieux distinguer les envois publicitaires illégaux des campagnes marketing encadrées par la loi (réclames ou lettres d’information).

Une mission de trois ans

La lutte contre le spam a démarré dès 2002 en France avec l’initiative “boîte à Spam” par laquelle la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) à recueilli pendant trois mois les signalements des internautes. En juillet 2003, la direction du développement des médias (DDM), rattachée aux services du Premier ministre, reprenait l’idée de “boîte à spam” pour créer, en janvier 2004, un groupe de contact chargé de réfléchir à la question. Composé de représentants des secteurs public (Cnil), privé (Afa, Acsel) et associatif (Unaf), le groupe de travail s’est fixé pour objectif “d’assurer la gestion technique et opérationnelle d’un outil logiciel de signalement, de recueil et d’analyse des spams reçus par les usagers français”, signalait la DDM en septembre 2005.

Signal Spam participera également à la lutte contre le phénomène du phishing, ces courriers électroniques qui usurpent l’identité de prestataires (banques, commerçants, etc.) afin de détourner des données confidentielles à des fins frauduleuses. “Dans le cadre des actions du groupe de contact de lutte contre les courriers électroniques commerciaux non sollicités (spams), le phishing a fait l’objet d’un traitement particulier”, répond le ministère de l’Economie au député UMP (Gard) Jean-Marc Roubaud. “Les acteurs de la lutte contre le phishing participent à la mise en place de l’outil national de signalement et d’analyse des spams, Signal Spam.” La mission de Signal Spam doit durer trois ans.


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