Téléchargement illégal : un internaute américain écope de 675 000 dollars d’amende

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Convaincu de téléchargement illégal, le médiatisé Joel Tenenbaum devra reverser à la RIAA 675 000 dollars de dommages et intérêts. Il risquait jusqu’à 4,5 millions de dollars d’amende.

Les vacances de cet été risquent de rester un mauvais souvenir pour l’Américain Joel Tenenbaum. Poursuivi par la Recording Industry Association of America (RIAA), la puissante association représentant les intérêts de l’industrie du disque aux Etats-Unis, un tribunal de Boston (Massachusetts) a reconnu cet étudiant de l’université de Harvard coupable d’infraction à la propriété intellectuelle et de téléchargement illégal.

En conséquence, Joel Tenenbaum se voit infliger 675 000 dollars de dommages et intérêts pour avoir téléchargé et partagé illégalement sur des sites de P2P 30 morceaux de musique sur Internet. Ce qui reveint à la modique somme de 22 500 dollars par chanson… Cette somme devrait être reversée aux quatre maisons de disques qui ont porté plainte en 2007.

Peut-être que le pirate peut toutefois s’estimer chanceux : il risquait tout de même la coquette somme de 4,5 millions de dollars d’amende.  Joel Tenenbaum ne baisse pourtant pas les bras et va continuer d’affronter la RIAA : son avocat et professeur de droit à Harvard, Charles Nesson, ayant décidé de faire appel de cette décision.

Pour frapper un grand coup et dénoncer les pratiques des majors américaines concernant le téléchargement illégal, l’avocat de l’étudiant avait réussi à obtenir que l’audience préliminaire du procès de son client soit retransmise sur Internet. Au cours du procès, estimant que les dédommagements demandés par l’industrie du disque dans pareil cas sont disproportionnés, Charles Nesson avait réclamé le paiement d’une somme symbolique, en arguant que le téléchargement illégal de morceaux de musique opéré par Joel Tenenbaum lui avait avant tout servi pour son usage personnel.

Déjà, en juin dernier, une autre internaute, Jammie Thomas, avait était condamné dans le Minnesota à verser la somme faramineuse de 1,92 million de dollars de dommages et intérêts aux industriels américains du disque.


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