Wikipédia : trois particuliers perdent un procès en diffamation contre l’encyclopédie

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Le Tribunal de grande instance de Paris a tranché: Wikimedia est hébergeur, pas éditeur. La fondation n’est donc pas responsable des contenus.

La fondation Wikimedia“n’est pas le comité éditorial de Wikipedia”, pas plus que “Skyrock n’est responsable des contenus publiés” sur les Skyblogs, justifie Pierre Beaudouin, président de Wikimédia France, à propos du récent rejet par le Tribunal de grande instance de Paris d’une plainte pour “diffamation” et “atteinte à la vie privée”. Ce jugement confirme, selon lui, que la “Wikimedia Foundation est hébergeur de Wikipédia et non éditeur”. Il ajoute que “Wikipédia en tant que tel n’existe pas” et qu’il “faut plutôt attaquer les contributeurs” lorsqu’il y a un problème.

Petit rappel des faits. Fin août 2007, un contributeur publie un article sur une société française de conseil pharmaceutique, mentionnant au passage l’homosexualité supposée de trois de ses dirigeants. Un mois plus tard, l’un des dirigeants cités demande par e-mail une modification à la fondation Wikimedia, message que celle-ci n’a apparemment pas reçu.

Le passage en question est ensuite supprimé mais il reste visible dans l’historique des modifications, amenant les trois dirigeants à demander à Wikimedia le retrait définitif des propos qu’ils jugent diffamants, ainsi que des dommages et intérêts. Wikimedia intervient le 17 octobre et supprime le passage litigieux de l’historique de l’article.

Pas de comité éditorial

Le 29 octobre, les demandes de dommages et intérêts des trois employés ont été déboutées en “référé” par le Tribunal de grande instance de Paris, au motif que “Wikimedia Foundation n’est pas éditeur de l’encyclopédie en ligne mais uniquement hébergeur des contenus”. La fondation explique dans un communiqué que le Tribunal a estimé qu’“en tant qu’hébergeur”, elle “n’a pas eu sa responsabilité engagée par l’ajout de ces contenus”, conformément à la LCEN (Loi sur la confiance dans l’économie numérique) du 21 juin 2004.

Pas si simple, rétorquent ses détracteurs, en soulignant que la plate-forme vidéos Dailymotion a été ainsi condamnée en juillet pour la diffusion par l’un de ses membres du film Joyeux Noël, qui est protégé par des droits d’auteurs.

Les critiques fusent aussi du coté des médias. Dans son éditorial du 2 novembre, Le Monde s’étonne notamment de cette décision alors que “Wikipédia, dont le succès est considérable, est devenu l’un des dix premiers sites mondiaux”. Le quotidien plaide en faveur d’une meilleure prise en compte de la réalité d’Internet, afin d’éviter qu’il ne devienne “une arme de diffusion massive de ragots et de fausses nouvelles”, voire une “sorte de Big Brother mondial à l’envers”.

Robots permettant de détecter les contenus litigieux

Le son de cloche est évidemment très différent du coté de Wikimedia, où Pierre Beaudouin accuse Le Monde de faire croire qu’“Internet est une zone de non droit” où des sites “agissent en toute impunité”.

Quant aux outils de filtrage automatique des contenus suspects (déployés récemment par plusieurs plateformes vidéos dont Dailymotion et YouTube), Pierre Beaudouin explique que la fondation française est en train de “mettre au point des robots pour détecter les insultes, par exemple, et gagner du temps” sur le “contrôle humain”.


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