YouTube signe un accord de diffusion avec les auteurs français

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YouTube a signé un accord de diffusion avec trois sociétés d’auteurs françaises, autorisant ainsi la plate-forme vidéo à diffuser les oeuvres de ces artistes tout en rémunérant les ayants-droit.

Google multiplie les accords avec les ayants-droit. Quelques jours après avoir trouvé un terrain d’entente avec Hachette autour de la numérisation d’oeuvres épuisées, sa filiale YouTube signe aujourd’hui avec les auteurs français. Un accord qualifié de “déterminant” par les différentes parties, rapporte Silicon.fr.

Trois sociétés de gestion collectives, la SACD (Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques), la Scam (Société civile des auteurs multimédia) et l’ADAGP (Société Des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) se sont mises d’accord pour autoriser YouTube à diffuser légalement leurs oeuvres. Lesquelles interviennent dans de nombreux domaines puisque les membres des sociétés d’ayants-droit signataires regroupent scénaristes, réalisateurs (de fictions et documentaires), plasticiens, architectes, écrivains, dramaturges, etc.

Concrètement, les auteurs seront rémunérés, via leur société de collecte des droits, pour la diffusion de leurs travaux sur YouTube. Le communiqué ne détaille pas les conditions de cette rémunération.

Il n’en reste pas moins que les ayants-droit se réjouissent de cet accord. “Cette avancée ouvre de nouvelles opportunités significatives pour nos adhérents”, estime Pascal Rogard dirigeant de la SACD.

Pour Hervé Rony, directeur de la Scam, cet accord “marque la reconnaissance claire par les nouveaux opérateurs et les nouvelles plates-formes de diffusion de la valeur de la création et de la propriété littéraire et artistique”.

Christiane Ramonbordes de l’ADAGP y voit “une démarche pragmatique permettant, pour les plates-formes, de sécuriser les mises en lignes opérées par leurs partenaires et les internautes, et pour les auteurs, de bénéficier de la rémunération qui leur est due pour la diffusion de leurs œuvres”.

“C’est un accord qui permet de concilier le droit d’auteur tel qu’il a été imaginé par Beaumarchais avec le développement et l’utilisation des nouvelles technologies”, résume pour sa part le cinéaste Bertrand Tavernier qui apporte par sa notoriété (et son engagement dans la défense du droit d’auteur) une caution de crédible à la démarche. D’autant que, Internet oblige, celle-ci s’étend à l’échelle de la planète.

Les auteurs devront néanmoins rester vigilants pour identifier les oeuvres qui seraient (inévitablement) mises en ligne sans autorisation. Ils s’appuieront notamment sur la technologie Content ID qui permet aux ayants-droit d’identifier les contenus sur YouTube et de les gérer en conséquence (bloquer, autoriser la diffusion, monétiser).

“La grande majorité des artistes autorise YouTube à maintenir leurs créations en ligne et à vendre de la publicité autour de ces vidéos”, précise le communiqué signé par les différentes parties.


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