NetApp sous la menace d’une guerre de brevets avec Sun Microsystems

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Sun promet de reverser la moitié des dédommagements à des fondations du logiciel libre.

Sun Microsystems s’apprête à poursuivre le spécialiste du stockage Network Appliance (NetApp) pour violation de brevet, annonce le directeur général Jonathan Schwartz sur son blog. La menace de poursuite est une réponse à la plainte déposée début septembre par NetApp qui accuse Sun de violer 7 de ses brevets à travers son système de fichiers ZFS (Z File System). NetApp accuse ZSF d’être une réimplémentation de son système de fichiers WAFL.

En plus des dommages réclamés, Sun prévoit de demander une injonction permanente qui interdirait à NetApp de commercialiser ses produits de stockage hautes performances. L’éditeur de Solaris prévoit également de reverser la moitié des dommages perçus à des associations défendant les logiciels libres. Jonathan Schwartz a désigné les initiatives Software Free Law Center et Peer to Patent. Il a aussi suggéré la création d’un fond d’investissement chargé de promouvoir l’innovation en matière de développements open source.

Pour enfoncer le clou, le dirigeant a déclaré qu’il réexaminerait la licence que NetApp a acquise pour le Network File System (système de fichiers réseau), une technologie développée par Sun en 1984.

Un système de fichier détermine la structure des données et la façon dont elles sont stockée sur un ou plusieurs disques durs. Sun a développé sa technologie ZFS sous la licence open source Common Development and Distribution License (CDDL). ZFS est utilisé par Solaris et sera implémenté dans Mac OS X 10.5 (Leopard) dont la sortie est attendue ce 26 octobre 2007.

Dans son billet, Jonathan Schwartz accuse NetApp de tenter d’« arrêter l’impact concurrentiel de ZFS sur leur business« . Il estime que le prestataire du stockage demande à Sun de ‘dé-libérer’ ZSF et de limiter la technologie au seul domaine de l’informatique à l’écart des périphériques de stockage. Le porte-parole de Sun rejette l’ensemble des demandes et décide de contre-attaquer. Sun possède un portefeuille d’environ 14 000 brevets en matière de technologie du stockage, de l’informatique et des réseaux. NetApp n’a pas répondu à notre demande de commentaire.

Quand la société a déposé sa plainte en septembre, le fondateur et vice président de NetApp déclarait que Sun avait attaqué sa société en réclamant 37 millions de dollars de royalties pour ses brevets et a publié l’échange d’e-mail (PDF) pour justifier sa démarche. La plainte conséquente fut une simple réponse de la menace de Sun, selon lui.

Sur son blog Jonathan Schwartz déclare que Sun exploite ses brevets de manière défensive. Dans son message par e-mail, l’avocat de Sun ne réclame des royalties pour couvrir un accord de licence, pas pour menacer d’une poursuite en justice.

Au moins un des brevets litigieux aurait été déposé par Storage Tek, une compagnie que Sun a acheté en juin 2005. NetApp avait prévenu Storage Tek du risque de violation de brevet et l’avait invité à acquérir la licence d’exploitation. Storage Tek avait décliné l’offre et avait engagé la commercialisation de ses licences qui ont entraîné les plaintes pour violation de brevets actuelles.

Adaptation de l’article Sun threatens NetApp with patent war de Vnunet.com en date du 25 octobre 2007.

(Article modifié le 26 octobre 2007 à 11:30.)