Brésil : Apple n’est plus maître de la marque iPhone

Au Brésil, Apple est contrarié dans l’exploitation de la marque iPhone.

La firme de Cupertino est toujours éligible à la vente de ses smartphones sous cette appellation, mais elle devra certainement composer avec les exigences d’IGB Electrônica (ex-Gradiente).

Cette société spécialisée dans les télécoms – et plus précisément les smartphones Android – a fait valoir le dépôt, en l’an 2000, du nom « iphone », utilisé comme contraction du terme « internet phone ».

Et les démarches ont abouti.

En date du 13 février, l’Institut brésilien de la propriété intellectuelle (INPI) lui a concédé, à l’échelle du pays, la paternité de la marque et par là même la possibilité d’en revendiquer les droits d’utilisation exclusifs, pour éventuellement réclamer compensation à cet égard.

L’appellation convoitée n’a pourtant été validée qu’en 2008 auprès de l’INPI, alors qu’Apple commercialise son smartphone depuis 2007 au Brésil. En outre, le premier « iphone » d’IGB n’est disponible que depuis décembre dernier.

Pour autant, l’antériorité du dépôt est difficile à contester.

C’est cet argument qu’Eugenio Emilio Staud, président d’IGB, avance à l’heure de se déclarer « ouvert au dialogue« , non sans rappeler qu’une violation avérée de propriété intellectuelle serait « potentiellement coûteuse en termes de dédommagement« .

Apple est pressenti pour solder le contentieux en débloquant une enveloppe de plusieurs millions de dollars, comme ce fut le cas dans le cadre litige qui l’opposait au fabricant taïwanais Proview Technology pour l’utilisation de la marque iPad en Chine.

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