Brevet Eolas : révocation en vue

Le brevet d’Eolas Technologies va-t-il être annulé par l’US Patent and Trademark Office (PTO), l’organisme de gestion des brevets américains ? Ce fait exceptionnel pourrait bien arriver prochainement. Selon Reuters, le commissaire adjoint du PTO Stephen Kunin a ordonné, le 30 octobre 2003, la révision du brevet n° 5.838.906 que la start-up californienne avait déposé en 1994 pour une validation en 1998. Cette décision est la conséquence de la pression exercée par les ingénieurs du Web et particulièrement le W3C (voir édition du 29 octobre 2003), l’organisme chargé de définir les standards du Web.

Rappelons que le brevet d’Eolas concerne une méthode qui permet de lire à distance un format multimédia à travers une page HTML. Méthode concrétisée par les plug-ins, ces modules additionnels destinés aux navigateurs et propres à des technologies comme QuickTime d’Apple, Flash de Macromedia ou Java de Sun. Fort de ce brevet, Eolas avait attaqué Microsoft en justice en l’accusant d’avoir intégré sa technologie dans Internet Explorer. Fin août 2003, l’éditeur de Windows était condamné à payer une amende de plus de 520 millions de dollars. Microsoft a fait appel de cette décision et prépare une nouvelle version de son navigateur n’exploitant pas la technologie d’Eolas (voir édition du 1er septembre 2003).

Le W3C fait pression

Une stratégie qui n’arrange pas forcément le W3C. Après avoir envisagé une refonte du HTML (voir édition du 25 septembre 2003), l’organisme a estimé que ces modifications risquaient de rendre trop de pages Web illisibles par l’éventuelle nouvelle version d’IE. En conséquence, Tim Berners-Lee, directeur du W3C, s’est fendu d’une lettre adressée à James E. Rogan, le sous-secrétaire américain chargé du Commerce et de la Propriété intellectuelle, pour lui exposer les conséquences du brevet d’Eolas tout en démontrant que celui-ci avait été accordé alors que la technologie des plug-ins existait déjà.

La révocation du brevet d’Eolas arrangerait bien Microsoft, le W3C et au final quasiment tous les éditeurs de sites Web, sans parler des internautes. Tout le monde a donc à y gagner, sauf Eolas évidemment. Il reste que, soit le brevet litigieux est effectivement valide et la demande de révision est une pure perte de temps. Soit le brevet n’est pas valable et, dans ce cas, pourrait remettre en cause le fonctionnement du PTO. Il est vrai que sur les 180 000 brevets enregistrés chaque année, l’organisme de validation n’est pas exempt de lacunes.