Brevets : Apple assomme Samsung en Europe

Apple remporte une bataille dans la guerre de brevets qui l’oppose à Samsung en Europe.

Une décision de la justice néerlandaise va dans le sens de l’injonction initiale de la « Marque à la pomme ».

Samsung est sommé de retirer de la vente trois modèles de smartphones commercialisés dans 10 pays européens :Galaxy S et sa déclinaison S II et Ace.

A moins d’opérer des modifications logicielles.

La décision du tribunal de La Haye, dont les principaux enseignements sont disponibles sur le blog FOSS Patents, s’appliquera à compter du 13 octobre.

Un coup dur pour le constructeur coréen. La gamme Galaxy S est un succès commercial.

Il est toutefois fort probable que le constructeur coréen conteste cette injonction préliminaire pour éviter le retrait de ses smartphones à court terme.

Surtout dans la perspective d’un procès qui se déroulera « courant 2012 ». Samsung ne peut se permettre d’attendre.

A l’origine, Apple avait déposé une plainte le 27 juin contre Samsung pour violations de brevets, concernant entre autres des technologies de défilement d’images et de déverrouillage de terminaux.

Les motifs visant essentiellement Android 2.2, une mise à jour vers Honeycomb pourrait suffire à résoudre l’affaire.

Dans un communiqué, Samsung assure qu’il prendra « toutes les mesures pour assurer que [ses] Galaxy soient disponibles pour les consommateurs. »

Les différentes versions de la tablette Galaxy Tab ne sont pas concernées par cette décision de justice émanant des Pays-Bas.

Mais un autre tribunal – en Allemagne cette fois-ci – vient compliquer la donne pour Samsung (voir encadré ci-dessous).

Tablette : Samsung mis K.O en Allemagne

La bataille entre Samsung et Apple se déplace sur le terrain des tablettes. Selon Reuters, un référé en Allemagne visant à interdire la distribution de la Galaxy Tab de Samsung pour cause de ressemblance trop flagrante avec l’iPad d’Apple a été validé. Initialement, l’injonction devait concerner l’ensemble de l’Union européenne. En l’état actuel, le champs d’application reste à confirmer. Mais Samsung se voit bel et bien frappé d’une interdiction de commercialiser sa tablette outre-Rhin. Et c’est déjà un grand préjudice pour le constructeur sud-coréen.