Brevets : Apple plus conciliant avec Motorola Mobility qu’avec Samsung

Aux Etats-Unis, les lignes semblent bouger dans la bataille des brevets liés aux technologies mobiles. Pour le meilleur et pour le pire.

Selon un document de justice, Apple et Motorola Mobility ont engagé des discussions afin de résoudre les litiges portant sur la propriété intellectuelle associée à l’exploitation de leurs gammes respectives de smartphones.

Le recours à une médiation pour parvenir à un accord de licences sur les brevets est évoqué. S’il se dégage un consensus, les parties pourraient éteindre toutes les procédures en cours.

L’attitude de Motorola Mobility fait l’objet de toutes les attentions.

Aux Etats-Unis, Apple accuse l’équipementier télécoms américain (groupe Google) d’abuser de brevets essentiels pour la téléphonie mobile. Au point d’exiger des niveaux indécents de royalties pour les licences d’exploitation.

Des autorités de régulation comme la Federal Trade Commission et la Commission européenne mènent des enquêtes sur ses pratiques présumées de distorsion concurrentielle sur plainte d’Apple et de Microsoft.

Motorola Mobility semble désormais privilégier une conciliation avec Apple plutôt que de poursuivre la bataille judiciaire, estime Bloomberg.

« Nous avons longtemps cherché un chemin pour résoudre les litiges sur les brevets. Et nous sommes favorables à l’opportunité d’ériger un dialogue constructif entre nos compagnies », a déclaré Kent Wlaker, conseiller juridique de Google dans une lettre adressée au fabriquant de l’iPhone transmise à la justice.

De son côté, Apple veut aussi calmer le jeu dans la bataille des brevets à multiples fronts.

En début de semaine, la firme de Cupertino a signé un accord de licences croisées sur une période de 10 ans avec le taïwanais HTC, un des principaux fabricants de smartphones « piliers » de l’écosystème Android.

Auparavant, il était parvenu à un consensus avec le groupe télécoms finlandais Nokia ancré dans l’écosystème Windows Phone.

Parallèlement, le duel Apple – Samsung dans les tribunaux d’une dizaine de pays reste toujours aussi préoccupant. Ils s’accusent mutuellement de violations de brevets.

Et un procès en Californie a abouti fin août à la condamnation de Samung qui doit verser plus d’un milliard de dollars de dommages et intérêts à la partie adverse. Le groupe high-tech coréen a néanmoins fait appel.

Et le dossier ne cesse de s’emberlificoter. Toujours en Californie, un juge vient d’accorder à Samsung que l’iPhone 5 d’Apple entre également dans une procédure en cours pour violation de brevets.

Mais la firme de Cupertino marque aussi un point : la justice a accepté de rajouter le smartphone vedette Galaxy S3 de Samsung et la version Jelly Bean d’Android dans une procédure similaire.

Ne rien lâcher. Pour organiser sa défense, Samsung chercherait aussi à obtenir par voie de justice une copie de l’accord Apple – HTC.

Un document qu’il juge intéressant de décortiquer. Pour éventuellement déceler des points faibles dans l’argumentation d’Apple.