Brevets Hibernate : Red Hat opte pour un règlement à l’amiable

Le distributeur open source Red Hat a été sévèrement critiqué après avoir réglé à l’amiable deux litiges de violation de brevet pour un montant non communiqué. La communauté open source pense en effet que la société aurait dû affronter ses opposants et obtenir l’invalidation des brevets concernés.

Les plaintes ont été déposées par Firestar Software et DataTern et concernaient Hibernate, un produit acquis par Red Hat avec le rachat de JBoss en 2006. Red Hat affirme que les conditions de l’accord amiable offriront une protection plus large aux développeurs en amont, aux distributeurs en aval ainsi qu’aux clients de Red Hat.

« Nous voulions des dispositions larges capables de protéger nos clients, qui nous font confiance, ainsi que la communauté open source, dont les efforts considérables profitent à nos activités », a déclaré l’avocat de Red Hat Rob Tiller dans un communiqué. Mais selon les critiques, le fait que les plaignants aient accepté si facilement un accord aussi permissif prouve que les brevets étaient douteux.

En effet, estiment-ils, si Red Hat avait porté l’affaire devant les tribunaux et mis en question la validité des brevets, la société aurait pu obtenir la nullité des brevets et prévenir ainsi tout litige futur à l’encontre des projets open source qui utilisent une technologie similaire.

Traduction de l’article Red Hat settles Hibernate patents suit de Vnunet.comen date du 12 juin 2008.