ICO : des opérations « à haut risque » selon le Royaume-Uni

« Soyez conscient des risques induits et renseignez-vous en détail sur les projets que vous envisagez de financer. »

Dans la lignée de ses homologues aux États-Unis, au Canada ou encore à Singapour, l’autorité britannique de régulation des marchés financiers (Financial Conduct Authority) émet cette recommandation au sujet des ICO.

Elle estime que ces opérations, qui consistent à lever des fonds en échange de « jetons » numériques pouvant représenter diverses valeurs allant d’une participation actionnariale à une reconnaissance de dette, sont des investissements « spéculatifs […] à haut risque ».

Non sans constater que la plupart des ICO échappent à son contrôle entre autres du fait qu’elles sont lancées depuis l’étranger, le régulateur affirme aux investisseurs qu’ils ne bénéficieront probablement pas d’une quelconque protection.

Il leur rappelle par ailleurs que les « jetons » en question – appelés tokens – présentent une forte volatilité et que les projets financés en sont souvent « à un stade de développement peu avancé » que n’illustrent pas nécessairement les livres blancs associés.

Alertes en série

La Financial Conduct Authority a abordé, indirectement et sans employer l’acronyme, le cas des ICO dans une consultation publique (document PDF, 33 pages) lancée au mois d’avril sur la thématique des registres décentralisés.

Du côté de la Securities and Exchange Commission, on a aussi émis une alerte, en parallèle d’un rapport d’enquête sur The DAO, du nom de cette organisation décentralisée qui s’était constituée l’an dernier sur le blockchain Ethereum.

Sur la base de ces investigations, l’organisme de contrôle des marchés financiers aux États-Unis considère que les tokens reçus par les investisseurs en échange de leur contribution sont assimilables à des titres, si bien que les levées de fonds dans le cadre desquels ils sont émis doivent faire – sauf cas d’exemption – l’objet d’une déclaration aux autorités.

Le régulateur canadien, qui a rendu un avis le 24 août, est moins affirmatif. Il invite les porteurs de projets de vérifier s’il existe un « contrat d’investissement ». En d’autres termes, l’injection d’argent dans un projet commun au vendeur et à l’acheteur, ce dernier pouvant « raisonnablement » attendre des bénéfices « inhérents à l’effort entrepreneurial ou managérial d’autrui ».

La Chine est allée plus loin : elle a pris l’initiative de faire fermer les plates-formes d’échange de cryptomonnaies, au nom de l’illégalité des ICO, établie dans une circulaire de la banque centrale, qui évoque les risques de fraude, de systèmes pyramidaux et d’autres « activités criminelles » susceptibles de « perturber l’équilibre économique et financier ».