Après Warner, EMI et BMG, Sony parvenait la semaine dernière à un accord avec MP3.com. Le site Internet permet aux internautes d’avoir accès en ligne à tous les disques qu’ils possèdent… et de les partager en fournissant leur mot de passe (voir édition du 13 janvier 2000). La réaction des maisons d’édition ne s’est pas fait attendre et MP3.com a du rapidement faire face à des poursuites judiciaire. Finalement, le 28 avril dernier, la justice américaine donnait raison aux éditeurs, jugeant que MP3.com ne respectait pas les droits d’auteurs (voir édition du 10 mai 2000). Le site devait donc trouver des accords avec les plaignants ou il risquait d’être de nouveau confronté à la justice. Des accords ont donc été conclus avec Warner, EMI, BMG et tout dernièrement Sony.
MP3.com paiera au total un montant de l’ordre de 20 millions de dollars à chaque label pour l’utilisation de titres de son catalogue, plus des taxes à chaque CD « enregistré » et chaque chanson jouée par un utilisateur depuis le site. Il aurait paru logique qu’Universal suive la voie tracée par ses collègues, mais non, le géant refuse. Ainsi, lundi dernier, MP3.com retournait devant la justice afin de déterminer combien le site devra débourser par titre du catalogue Universal. La maison d’édition chercherait à faire un exemple d’une décision en sa faveur. Ainsi, dans sa plainte, elle demande au juge de montrer à ceux qui cherchent à faire du profit via Internet que violer la loi n’est pas une stratégie commerciale acceptable.
La grande question pour la justice est de statuer sur la nature du délit : intentionnel ou fortuit. Si le site ne savait pas pertinemment qu’il contrevenait aux droits d’Universal, l’ardoise pourrait se situer entre 750 et 30 000 dollars par CD (de 5 ;400 à 215 000 francs). En revanche, si l’intention est prouvée, la note sera nettement plus salée : elle pourrait atteindre 150 000 dollars par CD (soit plus d’un million de francs). La question ensuite est de savoir combien des 80 000 albums que revendique MP3.com sur son site font partie du catalogue Universal. Si la maison d’édition refuse de communiquer aucun chiffre, Robin Richards, le Pdg de MP3.com, prétend, lui, qu’ils sont au nombre de 5 500 d’où la somme de 825 millions de dollars avancée, qui correspond à 150 000 dollars par CD.
Il est clair que MP3.com ne se relèverait pas d’une telle amende, mais le site paraît confiant. Ainsi, il annonçait hier un nouveau service d’envoi de chanson par e-mail. Une nouvelle solution dans sa musette, qu’il offre à ses membres grâce à un partenariat signé avec Expression Engines. Une bannière est insérée dans le corps du message « Favemail ». Elle permet au receveur soit d’être redirigé vers le site MP3.com, soit d’écouter le titre directement en streaming. Malgré ses attaques, Universal n’en condamne pas pour autant toute utilisation du streaming et a annoncé le lancement d’un service dédié aux accès Internet haut débit et nommé MusicUwant (« La musique que vous voulez »). Mais, dans ce cas, c’est elle qui maîtrise la diffusion de ses morceaux…
Pour en savoir plus :
* MP3.com
* Favemail
* MusicUwant
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