Bientôt une jurisprudence sur la propriété des comptes Twitter ?

Le blogueur Américain Noah Kravitz peut-il revendiquer la propriété intellectuelle et les droits consécutifs d’exploitation du fil Twitter qu’il a entretenu cinq ans durant, pendant ses heures de travail pour le compte de la société PhoneDog ?

Sous le coup d’un recours judiciaire initié à son encontre en juillet dernier, l’incriminé fait face au courroux de son ancien employeur, qui dénonce une appropriation frauduleuse d’un compte suivi par dix-sept milliers de ‘twittos’.

Dans ses propos retranscrits dans les colonnes du New York Times, le plaignant évoque « les coûts et les ressources investis […] pour faire avancer sa notoriété« , présupposant d’une promotion de marque via les réseaux sociaux, y compris ce fil objet du débat.

Community manager improvisé entre 2006 et 2010, le dénommé Kravitz a relayé les fruits des tests de produits qu’il effectuait sous le pseudonyme distinctif @PhoneDog_Noah.

Démissionnaire subit, l’intéressé s’est dans la foulée refusé à répondre aux exigences de son ex-employeur, qui lui avait intimé l’ordre de rétrocéder identifiant et mot de passe.

A l’heure actuelle, le compte est toujours actif, simplement renommé @noahkravitz.

Il y décoche désormais des piques régulières adressées sans concession à PhoneDog, qui réclame par voie de conséquence 340 000 dollars de dommages et intérêts, à raison de 2,50 dollars par mois et par abonné.

Aux antipodes, l’accusé insiste sur les bonnes intentions qui l’ont animé jusqu’à cette défection « en de bons termes » , au cours de laquelle ses employeurs lui auraient octroyé, plus ou moins implicitement, la propriété de la pomme de discorde.

Il est communément admis, dans la lettre comme dans l’esprit, que tout message électronique relève de la propriété des entreprises sur les réseaux desquelles il transite.

Non encore appliqué aux réseaux sociaux, le concept pourrait trouver un écho dans cette affaire qui devrait faire jurisprudence aux États-Unis.