Censure ou infraction au droit d’auteur ?
« Pernaut au pays… » Cette vidéo n’est plus disponible suite à une réclamation pour atteinte aux droits d’auteur soumise par TF1. »
Cet avertissement s’affiche sur un montage vidéo « spécial Jean-Pierre Pernaut » que Bastien Hugues avait réalisé pour le journal en ligne Rue89.
On y voit un florilège de lancements enflammés en l’honneur de la « France profonde » (« joli« , « magnifique » et autres « superbe« ), qui fait partie du style du présentateur vedette du JT de mi-journée de TF1.
La vidéo – et l’article de Rue 89 associé – vise à railler les « reportages – cartes postales » régulièrement diffusés dans le 13h de la première chaîne de France.
A la demande du groupe audiovisuel, le montage potache de 3 minutes et 30 secondes a été retiré de la plate-forme YouTube.
Mais il est encore possible de le découvrir via Dailymotion (voir en bas de l’article).
TF1 a exigé le retrait de la vidéo sur YouTube sous prétexte qu’elle enfreint ses droits d’auteurs.
« Ce qui révolte [Bastien Hugues], c’est qu’il s’agit avant tout pour lui de la censure par TF1 d’une vidéo peu flatteuse à l’égard de son présentateur« , argue Rue89.
De son côté, YouTube a l’obligation de supprimer tout contenu jugé illicite dès qu’il est alerté par un ayant droits.
Pour la défense de l’auteur de la vidéo, on pourrait rétorquer que la protection légitime du droit d’auteur inclut plusieurs exceptions comme le droit de critique, de citation ou de parodie d’une œuvre.
En cas de suppression injustifiée, YouTube a prévu une procédure pour rétablir la vidéo sur YouTube.
Bastien Hugues a tenté de convaincre l’équipe de la plate-forme vidéos. En vain. « Les informations que vous nous avez fournies sont insuffisantes », argue-t-on du côté de Google/YouTube.
Le groupe Internet américain se montre prudent avec TF1 en raison de précédents clashes.
Ainsi, en 2008, TF1 l’avait assigné pour « contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme » après la diffusion jugée illicite de vidéos issues de sa programmation.
A l’époque, la filiale audiovisuelle du groupe Bouygues, qui exploite sa propre plate-forme vidéos (Wat.tv), réclamait 100 millions d’euros de dédommagement.
En attendant, la vidéo parodique est encore visible sur DailyMotion :
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