Le 26 juillet, le tribunal de commerce de Paris a condamné Jérémie Berrebi à verser 10 000 euros de dommage et intérêt pour avoir dénigré Réferencement.com sur Twitter.
De plus, le créateur de Zlio devra publier le jugement « dans trois journaux au choix de Référencement, notamment électroniques et sur tous les supports sur lesquels M.B. ou Zlio sont intervenus pour publier les dénigrements. »
C’est donc la première fois qu’un tribunal français exige qu’une décision de justice soit relayée sur Twitter.
Toute résistance coûtera 2000 euros d’astreinte journalière… Sauf si Jérémie Berrebi fait appel.
Dans une contribution du jour, le Net-entrepreneur (également connu pour ses activités de business angel via Kima Venture) s’est expliqué sur son blog : « J’envisage de faire appel. Je conteste complètement la motivation de ce jugement. A en lire la décision du tribunal, les faits n’ont pas été bien compris. »
Une prise de position dûment retransmise via Twitter…
L’histoire commence fin 2007, quand le Net-entrepreneur a demandé à Référencement.com d’améliorer le placement de son service Zlio (création de boutiques en ligne à la demande) dans les moteurs de recherche.
Montant du contrat d’optimisation SEO : 35 000 euros, payé à moitié en avance.
Or, l’exploitant du service Zlio ne s’est pas montré satisfait de la prestation fournie par Référencement.com et a refusé de payer le restant de la facture.
La goutte d’eau qui a fait déborder le vase ? Sans doute le mépris vis-à-vis de Référencement.com exposé par Jérémie Berrebi via son compte Twitter.
Les protagonistes se sont retrouvés au tribunal de commerce de Paris et la décision est tombée le mardi 26 juillet.
Le justice a sanctionné Jérémie Berrebi et la société Zlio pour le non-paiement de la facture et le tweet trop indiscret considéré comme du dénigrement.
Le Net-entrepreneur se voit donc condamné à rembourser le reste de la facture, plus intérêts, et 5000 euros de frais de justice.
Concernant le volet de la plainte pour dénigrement sur Twitter, il devra payer 10 000 euros pour « le trouble commercial inévitablement engendré par de tels actes de concurrence déloyale« .
Condamnation de la société Zlio
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