Une bataille prend fin… Les éditeurs français Albin Michel, Flammarion et Gallimard ont décidé d’abandonner leurs poursuites judiciaires contre Google pour contrefaçon.
Ces maisons d’édition ont en effet laissé passer le délai de placement en justice de leur assignation contre la firme de Mountain View, fixé au 6 septembre dernier.
Soulignons toutefois que cette procédure peut être remise au goût du jour si Albin Michel, Flammarion et Gallimard décidaient de lancer une nouvelle assignation…
Il a plusieurs mois, ces éditeurs, accompagné d’Hachette Livre et des éditions de La Martinière, avaient décidé de poursuivre Google et son service Google Books en justice pour contrefaçon.
Selon eux, Google avait numérisé sans autorisation des éditeurs quelques 9 797 ouvrages encore soumis au droit d’auteur pour enrichir son service Google Books.
Les éditeurs réclamaient alors au groupe Internet la bagatelle de 9,8 millions de dommages et intérêts.
Mais la position des différents acteurs du livre en France avait évolué au fil des mois.
Le Syndicat Nation de l’Edition (SNE) a, de son côté, entamé, au printemps dernier, des négociations avec Google pour trouver un accord autour de la numérisation de livres
Dans ce sens, les éditions de La Martinière ont conclu un accord avec Google cet été, passant par la création d’un contrat de numérisation, permettant à Google de numériser une partie du catalogue de l’éditeur comprenant des œuvres indisponibles à la vente mais encore sous droits d’auteur.
Ce contrat a mis fin aux procédures judiciaires entamées par la maison d’édition en 2006…
« Je pense que les négociations vont maintenant reprendre au stade où Google les avait suspendues quand nous l’avions assigné pour contrefaçon », a indiqué à l’AFP Brice Amor, directeur juridique de Gallimard.
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