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SISVEL lance la communauté de brevets CDMA2000

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ALEXANDRIA, Virginie, June 11 /PRNewswire/ — – Les fabricants de combinés bénéficieront de l’accès aux brevets essentiels à des taux de redevance raisonnables SISVEL CDMA2000, LLC, a lancé aujourd’hui un nouveau programme de concession de licences de brevets conjoint, aussi appelé communauté de brevets, offrant une licence aux brevets essentiels CDMA2000 à tous les utilisateurs

ALEXANDRIA, Virginie, June 11 /PRNewswire/ —

– Les fabricants de combinés bénéficieront de l’accès aux brevets essentiels à des taux de redevance raisonnables

SISVEL CDMA2000, LLC, a lancé aujourd’hui un nouveau programme de concession de licences de brevets conjoint, aussi appelé communauté de brevets, offrant une licence aux brevets essentiels CDMA2000 à tous les utilisateurs selon des modalités équitables, raisonnables et non discriminatoires. La gamme de brevets essentiels CDMA2000 comprise dans le programme appartient à France Télécom, Nippon Telegraph and Telephone Corporation, NTT DOCOMO, INC., Royal KPN N.V. et Siemens AG. SISVEL agira au nom des propriétaires de brevets en tant qu’administrateur de licences du programme.

Le nouveau programme offre à l’industrie la possibilité de redéfinir l’étendue de ses droits avec la gamme CDMA2000, qui comprend une vaste gamme de technologies pour portables et autres dispositifs à large bande, grâce à une licence de normes pour toutes les fonctions de base et pour une liste de fonctions optionnelles que chaque licencié peut choisir. Le taux de redevance pour toutes les fonctions incluses sur toutes les licences est seulement de 0,05 USD par famille de brevets par unité, avec un plafond de 0,50 USD par unité pour des produits possédant l’interface hertzienne 1x-RTT mais sans aucune fonctionnalité EV-DO, et un plafond de 1,00 USD par unité pour les produits possédant l’interface hertzienne EV-DO.

La licence conjointe rend les brevets essentiels CDMA2000 facilement accessibles et assure que tous les utilisateurs de cette technologie largement répandue bénéficieront de la flexibilité et de l’aspect pratique des modalités de la licence présentées dans ce nouveau programme.

Le programme de concession de licences conjoint reste ouvert à des titulaires de brevets supplémentaires, et SISVEL invite toutes les parties possédant des brevets qu’elles croient être essentiels à la norme CDMA2000 à contacter SISVEL et à soumettre ces brevets pour une évaluation du caractère essentiel par l’évaluateur indépendant désigné du programme.

À propos du CDMA2000

Le CDMA2000 représente une famille de normes IMT-2000 (3G) approuvées par l’UIT et comprend les technologies CDMA2000 1X, CDMA2000 1xEV-DO et UMB (Ultra Mobile Broadband). Elles offrent une capacité de réseau améliorée pour répondre à la demande grandissante de services sans fil et de services de données à grande vitesse. Pour plus de renseignements sur les normes CDMA2000, veuillez consulter le site http://www.3gpp2.org/Public_html/specs/index.cfm. Les états imprimés approuvés de 3gpp2 sont convertis en normes par chacun des partenaires organisateurs du projet (ARIB, CCSA, TIA, TTA et TTC).

À propos de SISVEL

Créé au moment de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie en 1982, le groupe Sisvel est devenu un des leaders mondiaux dans le domaine de la gestion de la propriété intellectuelle et de l’augmentation de la valeur des brevets. Le groupe Sisvel bénéficie d’une envergure mondiale, avec des filiales en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la métropole de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo) et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et emploie plus de soixante-dix professionnels possédant une expertise dans les domaines technique, juridique et des droits de licence.

SISVEL s’appuie sur une longue expérience prouvée en gestion de portefeuilles de brevets, parmi lesquels ceux concernant les normes de compression audio, connues sous le nom de MP3 et MPEG Audio, et aux technologies largement répandues telles que l’affichage sur écran (OSD), le système de réglage automatique ATSS et la signalisation grand écran (WSS) pour la commutation automatique des formats d’image pour la télévision. Récemment, SISVEL a été nommé administrateur de la communauté de brevets pour les normes UHF-RFID et DVB-T.

Pour plus de renseignements sur le CDMA2000 ou sur Sisvel, veuillez visiter le site www.sisvel.com.

Source : SISVEL CDMA2000, LLC