Press release

Sisvel met en place un pool de brevets pour la norme DVB-C2

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STUTTGART, Allemagne, October 21, 2010 /PRNewswire/ — – Lancement d’un appel à candidatures aux détenteurs de brevets essentiels relatifs à la norme DVB-C2 Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets,

STUTTGART, Allemagne, October 21, 2010 /PRNewswire/ —

– Lancement d’un appel à candidatures aux détenteurs de brevets essentiels relatifs à la norme DVB-C2

Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

A propos de DVB-C2

La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

Source : Sisvel

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Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

A propos de DVB-C2

La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

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Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

A propos de DVB-C2

La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

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Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

A propos de DVB-C2

La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

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Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

A propos de DVB-C2

La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

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– Lancement d’un appel à candidatures aux détenteurs de brevets essentiels relatifs à la norme DVB-C2

Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

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La seconde génération de normes DVB pour le câble utilise des technologies de communication du dernier cri, qui offrent de plus grandes capacités de transmission que les systèmes existants, et qui n’ont jamais été mises en oeuvre auparavant dans les réseaux câblés à large bande. La norme DVB-C2 a été publiée sous l’appellation de norme officielle ETSI EN 302 769.

A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

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STUTTGART, Allemagne, October 21, 2010 /PRNewswire/ —

– Lancement d’un appel à candidatures aux détenteurs de brevets essentiels relatifs à la norme DVB-C2

Sisvel a annoncé aujourd’hui qu’un groupe d’importants détenteurs de brevets avait demandé à la société d’agir en tant que facilitateur pour la mise en place d’un programme commun de licences de brevets, ou pool de brevets, relatif à la norme DVB-C2. En conséquence, Sisvel lance un appel à candidatures aux détenteurs de brevets et de demandes de brevets essentiels pour la norme DVB-C2.

Un programme commun de licences facilitera l’accès à la technologie DVB-C2 à tous les utilisateurs, selon des termes et conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Sisvel invite toutes les parties détentrices d’un brevet ou d’une demande de brevet qu’elles jugent essentiel pour la norme DVB-C2 à le présenter pour une évaluation d’essentialité par l’évaluateur de brevet indépendant désigné par Sisvel.

Les détenteurs de brevets ou de demandes de brevets jugés essentiels seront invités à participer à l’élaboration du programme de licences (selon certains termes et conditions). Le processus d’élaboration commencera par une réunion à Barcelone le 16 février 2011. Pour pouvoir procéder à l’ensemble des évaluations de brevets dans les délais en vue de cette réunion, les demandes doivent être adressées le plus rapidement possible, et au plus tard le 15 décembre 2010. Des informations détaillées sur les procédures de soumission de brevet peuvent être obtenues auprès de Sisvel en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dvb-c2@sisvel.com.

Le choix de Sisvel en tant que facilitateur d’un pool de brevets DVB-C2 fait suite au récent lancement du programme commun de licences de brevets DVB-T2. En lançant cet appel à brevets, Giustino de Sanctis, directeur général de Sisvel Germany, GmbH, a souligné : « Sisvel est heureux de commencer à travailler sur un pool de brevets DVB-C2 pour assurer une plus grande certitude et prévisibilité en matière de termes et conditions d’octroi de licences. La technologie DVB-C2 est un grand pas en avant dans le domaine de la télévision câblée numérique et promet d’être un parfait complément à la famille DVB de normes de diffusion. » Et d’ajouter : « Sisvel est heureux de continuer à créer des programmes d’octroi de licences conjoint qui favorisent l’adoption rapide des normes DVB. »

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A propos de Sisvel

Créé en 1982 lors de la fondation de Sisvel S.p.A. en Italie, le Groupe Sisvel est devenu l’un des leaders mondiaux en matière de gestion de la propriété intellectuelle et d’optimisation de la valeur des droits de brevets. Le Groupe Sisvel exerce ses activités dans le monde entier, avec des sociétés en Italie (Sisvel à None Torinese et Edico à Rome), au Luxembourg (Sisvel International), aux États-Unis (Sisvel US et Audio MPEG dans la région métropolitaine de Washington, DC), en Chine (Sisvel Hong Kong), au Japon (Sisvel Japan à Tokyo), et en Allemagne (Sisvel Germany à Stuttgart), et avec près d’une centaine de professionnels répartis dans le monde entier et disposant d’une expertise technique, juridique et en matière d’octroi de licences.

Sisvel se fonde sur une longue tradition de gestion de portefeuille de brevets à succès, notamment ceux liés aux normes de compression audio, plus connus sous le nom de MP3 et MPEG Audio. De plus, Sisvel administre des pools de brevets pour la famille CDMA2000 de normes de télécommunication cellulaire, la norme d’interface hertzienne UHF-RFID, et les normes de diffusion DVB-T et DVB-T2, et facilite actuellement la création des pools de brevets LTE et DVB-C2. Par le biais de sa filiale Sisvel Technology, Sisvel est également engagé dans le développement de nouvelles technologies, notamment des projets pour la télévision et la diffusion 3D.

Source : Sisvel