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Offre éligible dans 15 pays auprès de plus de 87 000 collaborateurs
du Groupe PSA - Période de réservation du 22 septembre au 9 octobre 2017
- Modalités définitives de l’opération connues le 9 novembre 2017
RUEIL-MALMAISON, France–(BUSINESS WIRE)–Regulatory News:
Conformément aux engagements pris lors de la signature de l’accord de
performance « Nouvel Elan pour la Croissance » en Juillet 2016 et suite
au succès de la première augmentation de capital réservée aux salariés
en 2015, le Groupe PSA (Paris:UG) annonce le lancement de sa nouvelle
opération d’actionnariat salarié « ACCELERATE 2017 ». Cette 2ème
offre s’inscrit dans le plan stratégique du Groupe à 5 ans « Push to
Pass ». Environ 87 000 salariés du Groupe sont éligibles à l’offre
déployée dans 15 pays.
Elle porte sur un montant maximum de souscription de 25 millions d’euros
(abondement compris) et consistera en la cession d’actions existantes,
préalablement rachetées par le Groupe PSA dans le cadre d’un programme
de rachat d’actions. Le règlement-livraison des actions est prévu pour
intervenir le 14 décembre 2017.
Les principales modalités de cette opération sont décrites ci-après.
Emetteur
Peugeot S.A. (la Société)
Compartiment A – NYSE Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0000121501 UG
Objectifs de l’opération
Ce plan a pour objectif d’associer les salariés à la stratégie
internationale du Groupe dans le cadre du Plan « Push to Pass ».
Cadre de l’opération
L’Assemblée Générale des actionnaires du 10 mai 2017 a dans sa 21ème
résolution autorisé le Directoire à opérer sur les actions de la
Société, notamment dans l’objectif de céder des actions, préalablement
acquises par la Société, dans le cadre d’une opération d’actionnariat
des salariés réalisée au profit des adhérents d’un plan d’épargne
d’entreprise.
Conformément à cette autorisation, le Directoire, sur autorisation du
Conseil de Surveillance, a décidé le 25 juillet 2017 du principe de
l’opération, dans la limite d’un montant maximum de souscription de 25
millions d’euros (abondement compris), a arrêté les principales
caractéristiques et a délégué au Président du Directoire les pouvoirs
nécessaires à sa mise en œuvre.
Selon le calendrier indicatif, le Président du Directoire, sur
délégation du Directoire, arrêtera les modalités définitives de
l’opération le 9 novembre 2017, notamment les dates de la période de
révocation/souscription et le prix de souscription des actions
existantes. Le prix de souscription sera égal à 80% du Cours de
Référence.
Le Cours de Référence correspond, conformément aux dispositions de
l’article L. 3332-19 du Code du travail, à une moyenne des cours
d’ouverture de l’action Peugeot S.A. sur le compartiment A d’Euronext
Paris sur la période de 20 jours de bourse précédant la décision du
Président du Directoire fixant le prix de souscription.
Le nombre maximal d’actions pouvant être acquis par les bénéficiaires
dépendra du prix de souscription.
La période de réservation serait ouverte du 22 septembre au 9 octobre
2017.
La période de révocation/souscription serait ouverte du 10 novembre au
13 novembre 2017, après communication aux bénéficiaires du prix de
souscription. Pendant cette période, les bénéficiaires pourront
rétracter les demandes de souscription formulées pendant la période de
réservation.
Les actions acquises par les salariés dans le cadre de l’opération
seront exclusivement des actions ordinaires existantes préalablement
acquises par la Société dans le cadre de son programme de rachat. Le
règlement-livraison de cette opération est prévue le 14 décembre 2017.
Conditions de souscription
• Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux salariés
: les bénéficiaires de l’offre sont les salariés des sociétés du Groupe
ayant adhéré au Plan d’Epargne d’Entreprise du Groupe (« PEG ») et/ou au
Plan International d’Epargne Salariale (« PIES »), quelle que soit la
nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à
temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de
trois mois à la clôture de la période de souscription, soit au 13
novembre 2017, et les personnes éligibles selon la règlementation
applicable.
• Modalités de souscription : les actions seront
souscrites soit directement, soit par l’intermédiaire de FCPE (fonds
communs de placement d’entreprise), selon la réglementation et/ou la
fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des
bénéficiaires de l’opération.
• Formule de souscription : les salariés pourront
souscrire des actions Peugeot S.A. dans le cadre d’une formule de
souscription dite « classique » (« Accelerate Classic »)
et/ou d’une formule de souscription dite « sécurisée » (« Accelerate
Secure ») permettant aux salariés de bénéficier d’une garantie de
leur versement dans le cadre de l’opération. Les salariés pourront
bénéficier d’un abondement du Groupe selon les modalités décrites dans
la documentation relative à l’opération qui leur sera remise.
• Indisponibilité des actions Peugeot S.A. ou des parts de FCPE
correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver
les actions souscrites ou les parts de FCPE correspondantes pendant une
durée de cinq années, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé
autorisé.
• Exercice des droits de vote attachés aux actions :
lorsque les actions seront acquises puis détenues par l’intermédiaire
d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par
le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions seront
souscrites directement par les salariés, les droits de vote seront
exercés individuellement par les salariés concernés.
Operations de couverture
La mise en place de la formule sécurisée est susceptible de générer, de
la part de l’établissement financier structurant l’offre, des opérations
de couverture pendant toute la durée de l’opération.
Cotation
Les actions Peugeot SA qui seront acquises dans le cadre de l’opération
sont admises aux négociations sur le Compartiment A d’Euronext Paris
(Code ISIN : FR0000121501 UG).
Mention spécifique pour l’international
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour l’acquisition d’actions Peugeot S.A. L’offre
d’actions Peugeot S.A réservée aux salariés sera mise en œuvre dans les
seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement ou
d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la
suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales
compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation
d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une
notification de l’offre.
Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où
toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises
auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été
obtenues.
Contact pour les bénéficiaires de l’offre
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires
pourront s’adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute
autre personne tel que précisé dans les documents remis aux
bénéficiaires.
A propos de Groupe PSA
Le Groupe PSA conçoit des expériences automobiles uniques et apporte
des solutions de mobilité innovantes pour répondre aux attentes de tous.
Avec ses cinq marques automobiles – Peugeot,
Citroën,
DS,
Opel
et Vauxhall
– et une offre diversifiée de services connectés et de mobilité portés
par la marque Free2Move,
le Groupe PSA ambitionne d’être un constructeur
automobile de référence et le fournisseur de mobilité préféré
des clients. Il est l’un des pionniers de la voiture
autonome et du véhicule connecté. Ses activités s’étendent
également au financement
automobile avec Banque
PSA Finance et à l’équipement
automobile avec Faurecia.
Plus d’informations sur groupe-psa.com/fr.
Médiathèque : medialibrary.groupe-psa.com
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