La RIAA accélère ses poursuites avec 532 nouvelles plaintes

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Pour la première fois, l’association de défense des intérêts des majors de la musique étend ses poursuites aux universités américaines.

La RIAA (Recording Industry Association of America) annonce avoir déposé 532 nouvelles plaintes contre des particuliers suspectés d’avoir partagé de la musique en ligne de manière illégale à travers les réseaux d’échange peer-to-peer (P2P). L’association de défense des intérêts de l’industrie musicale poursuit donc sa croisade judiciaire contre les utilisateurs d’applications de partage comme Kazaa, Morpheus et autres eDonkey. L’association semble même accélérer le mouvement, ou du moins lui donner un rythme “industriel”. Depuis le début de l’année, c’est le troisième lot de 500 plaintes que la RIAA dépose auprès des tribunaux américains. Soit plus de 1 500 plaintes en moins de trois mois.

Mais cette fois, elle inclut un nouveau paramètre. Pour la première fois, les représentants du disques s’attaquent au monde estudiantin. Pas moins de 89 étudiants répartis sur 21 universités se retrouvent dans les mailles du filet de l’organisme. Une première dans la mesure où les étudiants peuvent se sentir relativement anonymes en téléchargeant à partir du réseau de l’université. “Il est important pour tout le monde de comprendre que personne n’est à l’abri des conséquences liées au téléchargement illégal sur les réseaux d’échange”, a déclaré le président de la RIAA, Cary Sherman.

56 % des sondés approuvent les poursuites

Le message est clair. Sera-t-il vraiment dissuasif? Rien n’est moins sûr. Selon une étude du cabinet Research Associates publié en mars 2004, 63 % de ceux qui téléchargent de la musique sans en détenir les droits déclarent être informé de l’illégalité du procédé (contre 15 % qui pense que c’est parfaitement légal). Même proportion chez les étudiants où 62 % ont conscience du caractère illicite de leur démarche (contre 28 % convaincu de ne rien faire de mal). Paradoxalement, 56 % (50 % dans le monde estudiantin) des individus approuve les poursuites en justice des maisons de disque contre 19 % (27 % chez les universitaires) qui ne le supporte pas. Il sera intéressant de suivre la réaction des autorités universitaires face aux attaques de la RIAA, d’autant que nombre d’universités se sont lancées dans des programmes pour lutter contre ces téléchargements illégaux, soit en contrôlant le trafic du réseau, soit en passant des accords de diffusion avec les majors.

Comme précédemment (voir édition du ), la RIAA utilisera la procédure “John D?” (l’équivalent de la plainte contre X) pour obliger les fournisseurs d’accès, et les universités, donc, à dévoiler l’identité des internautes indélicats avec les copyrights. Les quatre cours auprès desquelles la RIAA a déposé un premier lot de 500 plaintes en janvier 2004 (voir édition du 22 janvier 2004), ont autorisé l’association à assigner les fournisseurs d’accès afin d’obtenir les identités des prévenus. Concernant les plaintes de février 2004, seules deux tribunaux sur quatre (la Georgie et le New Jersey) ont répondu favorablement à la démarche de la RIAA. La Floride réclame des informations complémentaires tandis que Philadelphie demande à l’association de poursuivre individuellement les accusés et non par lot. La RIAA a demandé à la cour de revoir sa décision. Apparemment, mieux vaut être pirate à Philadelphie que dans le New Jersey. Pour le moment.


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