Procès TomorrowNow : Oracle ne lâche rien face à son rival SAP

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Dans une affaire de “vol d’entreprise à grande échelle”, la firme américaine IT va faire appel de la seule décision qui a tourné en sa défaveur.

Dans le dossier TomorrowNow, Oracle projette de faire appel d’une décision de justice rendue en décembre dernier, qui a tourné en sa défaveur. La firme IT a été déboutée de sa plainte contre son rival SAP accusé d’avoir volé des données protégées concernant les logiciels JD Edwards et Oracle Systems.

Précisons que ce jugement est la seule décision qui a tourné à l’avantage de de SAP depuis le début de l’affaire TomorrowNow en 2007 du nom de cette start-up qui était entrée dans le giron du groupe allemand en 2005.

TomorrowNow, qui proposait des services de support logiciel à prix réduit pour PeopleSoft et JD Edwards (donc des services Oracle), a été racheté par SAP en 2005 dans une démarche visant à s’attirer les clients d’Oracle.

Mais l’acquisition a rapidement tourné au vinaigre lorsqu’Oracle a accusé TomorrowNow de “vol d’entreprise à grande échelle”. Accusant l’équipe de TomorrowNow d’avoir dérobé des documents de support technique et logiciel, Oracle a engagé des poursuites judiciaires à l’encontre de SAP dans l’espoir d’obtenir une importante compensation en dommages et intérêts.

Le tribunal américain chargé d’examiner l’affaire a rejeté les accusations de violation de copyright en décembre 2008, mais a reconnu la validité des autres plaintes (rupture de contrat, atteinte intentionnelle à un avantage commercial potentiel, concurrence déloyale et intrusion).

Lors d’une récente procédure dite Joint Discovery Conference, SAP a demandé à Oracle de rendre publics les profits réalisés sur ses offres de support au cours des dernières années afin de déterminer plus aisément l’ampleur du préjudice subi. Oracle n’a pas encore répondu à cette requête.

SAP a déclaré qu’il répondrait aux dernières exigences d’Oracle selon le calendrier établi par le tribunal. La prochaine audience est  fixée au 4 mars.

Traduction d’un article de Vnunet.com en date du 28 janvier 2009 intitulé Oracles appeals against SAP court ruling


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