La RIAA met ses menaces à exécution

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En déposant plus de deux cents plaintes individuelles, la RIAA espère convaincre les internautes américains de cesser les échanges illégaux de musique en ligne. Les accusés risquent jusqu’à 150 000 dollars d’amende par chanson piratée.

Ce sont finalement 261 plaintes que la RIAA (Recording Industry Association of America) a déposées, lundi 8 septembre 2003, contre des internautes ayant échangé des fichiers musicaux protégés par le copyright. En passant à l’acte, l’association de défense de l’industrie musicale américaine a donc tenu les promesses faites cet été (voir édition du 22 juillet 2003), ce qui devrait finir de convaincre les derniers sceptiques. Ne seraient visés, pour le moment, que les internautes qui ont mis à disposition plus de 1 000 titres musicaux en ligne à l’aide de logiciels de peer-to-peer (P2P) comme Kazaa, Grokster, iMesh ou Morpheus pour ne citer que les plus populaires. Mais la RIAA a déclaré que cette première action massive serait suivie de centaines d’autres plaintes. Rappelons que 1 600 assignations avaient été envoyées précédemment.

S’ils sont reconnus coupables, les internautes risquent jusqu’à 150 000 dollars d’amende par violation, ce qui fait cher la chanson piratée ! Cependant, nombre de personnes poursuivies qui ont contacté spontanément la RIAA à la réception de leur assignation en justice auraient pu négocier la fin des poursuites contre un paiement de 3 000 dollars, selon des représentants de l’association musicale. Précédemment, la RIAA avait également proposé un programme d’amnistie (baptisé « Clean Slate Program ») à ceux qui, non encore poursuivis, s’engagent par écrit à supprimer de leur disque dur tous les fichiers musicaux protégés et à abandonner définitivement ces pratiques illégales (voir édition du 8 septembre 2003).

Une nouvelle étape

Jusqu’à présent, seuls des serveurs, des services d’échange ou des sites pirates avaient été l’objet des attaques judiciaires de l’industrie musicale. Ce dépôt massif de plaintes contre des particuliers marque donc une nouvelle étape dans l’histoire de la lutte contre le piratage. La plupart des internautes visés seraient des adolescents mais les plaintes ont été déposées contre les dépositaires de l’abonnement Internet auprès du fournisseur d’accès, autrement dit les parents. « Notre action n’est pas rancunière ou punitive », a déclaré à notre confrère américain CNet News Cary Sherman, le président de la RIAA, « nous souhaitons simplement que les utilisateurs de logiciels P2P arrêtent de distribuer de la musique qui ne leur appartient pas. »

La croisade judiciaire de la RIAA convaincra-t-elle les quelque 60 millions d’internautes américains qui téléchargent régulièrement de la musique sur Internet ? Rien n’est moins sûr. Un récent sondage montrait que les Américains ne se préoccupaient guère du copyright (voir édition du 5 août 2003) et ce malgré les nombreuses et coûteuses campagnes d’information menées par l’association. D’autre part, le phénomène du P2P est tellement massif qu’il est, pour beaucoup, entré dans les moeurs comme une utilisation naturelle du Réseau mondial. A tel point que, malgré les menaces de la RIAA, le logiciel Kazaa aurait été téléchargé plus 2,6 millions de fois la semaine dernière, selon son éditeur Sharman Networks. L’industrie musicale n’a pas fini de porter plainte…