Juge Patel : encore un sursis pour Napster

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Napster peut continuer à fonctionner mais doit filtrer de son catalogue tous les titres soumis aux droits d’auteur. Pour ce faire, l’industrie du disque doit fournir une liste détaillée des titres incriminés. Reste qu’on a déjà vu le manque d’efficacité du filtrage. Une décision qui cherche surtout à plaire à tout le monde.

Après avoir rencontré les deux parties du procès Napster en fin de semaine dernière, la juge Marilyn Hall Patel n’a pas été longue à rendre son injonction préliminaire. Le document était entre les mains de Napster et de la RIAA dès ce lundi en fin de journée. La magistrate semble avoir pris en compte la demande de Napster qui réclamait une liste des titres à bannir du système (voir édition du 5 mars 2001). Dans son injonction, elle ordonne en effet aux plaignants de fournir à Napster les titres des morceaux concernés, le nom de l’interprète, le ou les noms sous lesquels on retrouve le titre sur Napster, ainsi qu’un certificat prouvant qu’ils sont bien détenteurs des droits pour cette chanson. Napster aura ensuite trois jours pour faire en sorte que le morceau en question ne soit plus disponible sur son système d’échange. Là aussi, la juge Patel semble avoir écouté Napster dont les avocats assuraient qu’un système de filtrage pouvait être mis en place dans les trois jours. L’ordonnance ne précise pas ce qu’il adviendrait si Napster ne parvenait pas à retirer les fichiers litigieux. La prochaine échéance est fixée à samedi 10 mars, date à laquelle il doit fournir à la RIAA et à la cour un compte-rendu des mesures appliquées.

La RIAA attend “avec impatience la fin des activités illégales de Napster”

D’ores et déjà, les avis sont partagés quant à l’efficacité du filtrage qui est jusqu’alors très simple à contourner (voir édition du 6 mars 2001). Un porte-parole de Napster a admis qu’il était basé sur le nom des morceaux, un nom facile à modifier. Pour autant l’ordonnance reste assez clémente en soulignant notamment la difficulté d’identifier tous les fichiers correspondant à des oeuvres protégées. Dans un communiqué, Hilary Rosen, présidente de la RIAA parlant au nom des maisons de disques, déclare : “Nous sommes très heureux que la cour ait agi si rapidement.” Elle précise : “Nous avons l’intention de fournir dans les meilleurs délais les renseignements demandés par la cour et attendons avec impatience la fin des activités illégales de Napster.”

Hank Barry, le CEO de Napster, souligne de son côté que le filtrage avait débuté avant l’ordonnance. “Dès que nous aurons reçu les renseignements des ayants droit comme il est demandé par la cour, nous mettrons en place toutes les étapes dans les limites imposées par notre système, pour empêcher que leurs oeuvres protégées soient partagées”, poursuit-il avant d’ajouter que Napster cherchait toujours à trouver un arrangement avec les maisons de disques pour préparer son système d’abonnement.

Pour en savoir plus :L’ordonnance au format PDF (en anglais)


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